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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

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AVIS de l'Anses relatif aux demandes d'autorisation d'introduction dans l'environnement des espèces Osmia cornuta et Osmia rufa déposées par la société Osmia

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Type
Avis
Numéro de saisine
2016-SA-0001
Date signature
01/03/2016
Date de mise en ligne
17/03/2016
Mots clés
Osmia rufa, Osmia cornuta, pollinisateur, macro-organismes non indigènes
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Note AST BIOT sur une « Demande d'appui scientifique et technique relative à l'utilisation de peroxyde d'hydrogène en tant que cofacteur de l'enzyme glucose oxydase dans un procédé de désucrage des blancs d'œufs

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0260
Date signature
26/02/2016
Date de mise en ligne
17/03/2016
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, peroxyde d’hydrogène, glucose oxydase, catalase, blancs d’œufs
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AVIS de l'Anses relatif aux traitements à mettre en oeuvre dans le cadre de la lutte contre le charançon rouge du palmier

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2015-SA-0198
Date signature
26/02/2016
Date de mise en ligne
17/03/2016
Mots clés
Charançon rouge du palmier, lutte obligatoire, insecticide, imidaclopride, emamectine benzoate, nematodes entomopathogènes
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AVIS de l'Anses relatif à l'abreuvement des porcs dans le cadre du bien-être animal

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0061
Date signature
22/02/2016
Date de mise en ligne
25/03/2016
Mots clés
Abreuvement porcs, soif, eau fraîche, eau potable, accès permanent, alimentation liquide, alimentation soupe, besoin physiologique, besoins comportementaux, abreuvoirs, bols, pipettes, consommation d’eau, qualité de l’eau.
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d'autorisation d'emploi de trois films en matières plastiques destinés au contact de denrées alimentaires, de références commerciales BTTX, BZN, BFF et OXBTEC, soumis à un traitement par ionisation, en vue de leur inscription sur la liste des matériaux et objets déjà inscrits en application de l'arrêté du 12 août 1986 modifié

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2014-SA-0127
Date signature
19/02/2016
Date de mise en ligne
20/04/2016
Mots clés
Matériaux ionisés ; Rayonnements ionisants ; Plastiques ; Néoformés
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AVIS de l'Anses relatif à une autorisation d'essai avec des produits de la catégorie des enzymes pour l'alimentation des porcs à l'engraissement

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2015-SA-0235
Date signature
19/02/2016
Date de mise en ligne
20/04/2016
Mots clés
Alimentation animale, autorisation d’essai, porc, enzymes
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AVIS de l'Anses relatif à une autorisation d'essai avec des produits de la catégorie des enzymes pour l'alimentation des porcelets

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2015-SA-0231
Date signature
19/02/2016
Date de mise en ligne
20/04/2016
Mots clés
Alimentation animale, autorisation d’essai, porcelet, enzymes
— Document PDF

Note AST BIOT sur une « Demande d'appui scientifique et technique relatif à l'évaluation conduite par le panel GMO de l'EFSA sur la demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié Bt11 x MIR162 x MIR604 x GA21 (dossier EFSA-GMO-DE-2009-66)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0262
Date signature
18/02/2016
Date de mise en ligne
08/03/2016
Mots clés
OGM, maïs Bt11 x MIR162 x MIR604 x GA21, sous-combinaisons, Règlement (CE) n° 1829/2003, Règlement d'exécution (UE) n° 503/2013
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’évaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement de la limite de qualité du trichloroéthylène et du tétrachloroétylène - Actualisation de l’avis de l’agence française de sécurité sanitaire des aliments du 28 décembre 2006

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2013-SA-0205
Numéros de saisines liées
2004-SA-0071
Date signature
17/02/2016
Date de mise en ligne
08/03/2016
Mots clés
trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, eau destinée à la consommation humaine
Numéro BO
18
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la détermination des valeurs sanitaires maximales (V max) de pesticides ou métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine (III)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0084
Date signature
17/02/2016
Date de mise en ligne
08/03/2016
Mots clés
Pesticides, eaux, non-conformités

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