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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'analyse de risque lié à la transformation des fruits d'agrumes contaminés par Phyllosticta citricarpa dans des conditions garantissant la maîtrise du risque de contamination du territoire de l'Union européenne

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2015-SA-0243
Date signature
07/04/2016
Date de mise en ligne
02/05/2016
Mots clés
Phyllosticta citricarpa, agrumes, transformation, analyse de risque
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux "Risques sanitaires liés à la recharge artificielle de nappes d'eau souterraine"

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Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2012-SA-0255
Date signature
06/04/2016
Date de mise en ligne
21/06/2016
Mots clés
Recharge artificielle de nappes, risques sanitaires, infiltration d'eau souterraine, injection d'eau souterraine
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à une Expertise relative aux facteurs de risques professionnels éventuellement en lien avec la surmortalité des égoutiers

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2010-SA-0196
Date signature
05/04/2016
Date de mise en ligne
22/06/2016
Mots clés
Egout, égoutiers, mortalité, épidémiologie, exposition professionnelle, facteurs risque, conditions de travail
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Faisabilité de la classification des aliments selon l’algorithme proposé par la FCD Comparaison des résultats obtenus à ceux du système 5-C intégrant les ajustements du HCSP

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Type
Rapport
Comité d'experts
Avis hors comité
Numéro de saisine
2015-SA-0253
Date signature
04/04/2016
Date de mise en ligne
04/04/2016
Mots clés
Aliment, Ciqual, classification, composition, étiquetage, INCA 2, score nutritionnel, SENS, 5-C
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Rapport de l'Anses relatif relatif à la compatibilité électromagnétique des dispositifs médicaux exposés à des sources radiofréquences

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2011-SA-0211
Date signature
01/04/2016
Date de mise en ligne
13/06/2016
Mots clés
Compatibilité électromagnétique, Perturbation électromagnétique, Dispositif médical, Dispositifs médicaux (DM), Dispositif médical implantable, Dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA), Etablissement de santé, Interférence électromagnétique, Population générale, Radiofréquence, RFID, Wi-Fi, TETRA, DECT, Service de soins, Moyens de communication, Téléphone mobile
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NOTE AST sur une Demande d'appui relatif à l'étude européenne de prévalence de norovirus dans les huîtres

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0016
Date signature
01/04/2016
Date de mise en ligne
20/04/2016
Mots clés
Coquillages, norovirus, huîtres, étude de prévalence, exposition, critère microbiologique
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AVIS de l'Anses relatif à l'analyse du risque pour l'opérateur dans le cadre de l'utilisation du produit phytopharmaceutique MOCAP 15G

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0014
Date signature
01/04/2016
Date de mise en ligne
02/05/2016
Mots clés
MOCAP 15G, éthoprophos, risque pour l’opérateur
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Avis de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du cotonnier génétiquement modifié GHB614 x LLCotton 25 x MON15985, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2011-94)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0186
Date signature
01/04/2016
Date de mise en ligne
02/06/2016
Mots clés
OGM, cotonnier, MON15985, GHB614 x LLcotton25, tolérance au glyphosate, 2mEPSPS, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, résistance aux lépidoptères, Cry1Ac, Cry2Ab2
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AVIS de l'Anses relatif à « l’évaluation des compléments d’information concernant une préparation pour nourrissons intolérants aux protéines de lait de vache à base d’hydrolysat de protéines de riz présentée comme un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales »

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2015-SA-0034
Date signature
01/04/2016
Date de mise en ligne
02/06/2016
Mots clés
Préparation pour nourrissons – Allergie – Addfms – Protéines de riz
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AVIS de l'Anses relatif à l'extension de la liste des substances à bénéfice clinique supplémentaire à d'autres substances d'intérêt en médecine équine

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Type
Avis
Numéro de saisine
2015-SA-0104
Date signature
31/03/2016
Date de mise en ligne
05/04/2016
Mots clés
Médicament, substance active, équidés, risque consommateur

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