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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques sanitaires liés au travail de nuit

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2011-SA-0088
Date signature
18/05/2016
Date de mise en ligne
22/06/2016
Mots clés
Effets sanitaires : altération du système circadien ; perturbations du sommeil ; syndromes/troubles métaboliques et hormonaux (fertilité, diabète) ; cancers ; effets gastro-intestinaux ; effets cardiovasculaires ; effets sur le système immunitaire ; effets psychiques ; effets cognitifs. Effets sur le travail : effets cognitifs ; accidentologie (accidents de travail et accidents de trajet) ; fiabilité ; performance ; activité de travail. Effets sur la vie hors travail : vie familiale (vie conjugale, relation aux enfants) ; vie sociale
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NOTE de l'Anses relative à une demande d'appui scientifique et technique (AST) concernant le diméthoate dans les cerises transformées

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Type
Avis
Comité d'experts
Avis hors comité
Numéro de saisine
2016-SA-0123
Date signature
17/05/2016
Date de mise en ligne
22/06/2016
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du soja génétiquement modifié MON87705 x MON87708 x MON89788, développé pour avoir un profil modifié en acides gras et être tolérant à certains herbicides (dicamba et glyphosate), pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2015-126)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0033
Date signature
11/05/2016
Date de mise en ligne
12/07/2016
Mots clés
OGM, soja MON87705 x MON87708 x MON89788, augmentation de la teneur en acide oléique des graines, ARNi, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS, tolérance au dicamba, DMO
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation de risque, en particulier de transmission du prion, en cas d'autorisation de l'usage des autovaccins chez les ruminants

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2013-SA-0231
Date signature
04/05/2016
Date de mise en ligne
31/05/2016
Mots clés
Autovaccins, ruminants, bovins, chèvre, mouton, prion, ESB, EST, tremblante
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du maïs génétiquement modifié 1507 x MIR162 x MON810 x NK603, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2015-127)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0031
Date signature
29/04/2016
Date de mise en ligne
11/07/2016
Mots clés
OGM, 1507 x MIR162 x MON810 x NK603, résistance à certains lépidoptères, Cry1F, Vip3Aa20, Cry1Ab, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS, marqueur de sélection, PMI
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la hiérarchisation de dangers sanitaires exotiques ou présents en France métropolitaine chez les nouveaux animaux de compagnie, les animaux de laboratoire et les animaux de cirque et de zoo - Arche de Noé

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2013-SA-0113
Date signature
26/04/2016
Date de mise en ligne
30/05/2016
Mots clés
Hiérarchisation, dangers sanitaires, nouveaux animaux de compagnie (NAC), zoo, cirque, laboratoire
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AVIS de l'Anses relatif à un guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP "Viandes en GMS"

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2015-SA-0166
Date signature
14/04/2016
Date de mise en ligne
15/06/2016
Mots clés
GBPH ; Paquet Hygiène ; HACCP ; Rayon Viande GMS
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif une demande de complément à l'analyse de risque phytosanitaire portant sur Plasmopara halstedii (agent responsable de la maladie du mildiou tournesol)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2016-SA-0047
Date signature
12/04/2016
Date de mise en ligne
29/04/2016
Mots clés
Analyse de risque phytosanitaire, Plasmopara halstedii, mildiou du tournesol, Helianthus annuus, tournesol, astéracées ornementales, Union Européenne, Directive 2000/29/CE
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2015 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : l’ATBC (acétylcitrate de tributyle (n°CAS 77-90-7), le TBC (citrate de tributyle, n° CAS 77-94-1), le BHT (hydroxytoluene butylé, n°CAS 128-37-0), l’acide téréphtalique (n° CAS 100-21-0), le méthyl salicylate (n°CAS 119-36-8) et l’iprodione (n° CAS 36734-19-7)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date signature
08/04/2016
Date de mise en ligne
26/04/2016
Mots clés
TBC, ATBC, Méthyl salicylate, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'antimousses à base de copolymères d'oxyde d'éthylène (OE) et d'oxyde de propylène (OP) et de diméthylpolysiloxane, en tant qu'auxiliaires technologiques, pour l'obtention d'alcool d'origine agricole

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2015-SA-0244
Date signature
08/04/2016
Date de mise en ligne
13/06/2016
Mots clés
AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES, ANTIMOUSSES, COPOLYMERES D’OXYDE D’ETHYLENE (OE) ET D’OXYDE DE PROPYLENE (OP) ESTERIFIES ET CONDENSES SUR LE SORBITOL OU SUR LE GLYCEROL OU SUR LE PROPYLENE GLYCOL ET A BASE DE DIMETHYLPOLYSILOXANE, ALCOOL ORIGINE AGRICOLE, SURFIN, VINASSES

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