Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0059
Date signature
04/07/2016
Date de mise en ligne
18/07/2016
Mots clés
Influenza aviaire, IAHP, avifaune sauvage, passereaux, héron garde-boeuf, Passer domesticus, Bubulcus ibis, Sud-Ouest, palmipèdes.
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0122
Date signature
04/07/2016
Date de mise en ligne
05/09/2016
Mots clés
OGM, colza Ms8 x Rf3 x GT73, stérilité mâle, restauration de la fertilité, Barnase, Barstar, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS, GOXv247
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2015-SA-0249
Date signature
30/06/2016
Date de mise en ligne
31/08/2016
Mots clés
NOUVEL ALIMENT, FOIES GRAS, HAUTES PRESSIONS HYDROSTATIQUES, PASTEURISATION THERMIQUE
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2013-SA-0044
Date signature
30/06/2016
Date de mise en ligne
05/09/2016
Mots clés
Lait maternel, nourrissons, hypoallergénique, prématuré.
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2012-SA-0091
Date signature
20/06/2016
Date de mise en ligne
08/07/2016
Mots clés
Radiofréquences, enfant, dispositifs radioélectriques, exposition, évaluation des risques, santé, téléphonie mobile, Wi-Fi, 3G, 4G, DAS
Document PDF
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2012-SA-0091
Date signature
20/06/2016
Date de mise en ligne
08/07/2016
Mots clés
Radiofréquences, enfant, dispositifs radioélectriques, exposition, évaluation des risques, santé, téléphonie mobile, Wi-Fi, 3G, 4G, DAS
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2016-SA-0019
Date signature
15/06/2016
Date de mise en ligne
15/06/2016
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2015-SA-0212
Date signature
15/06/2016
Date de mise en ligne
11/07/2016
Mots clés
trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, acide trichloroacétique, risque, alimentation, abreuvement
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2016-SA-0134
Date signature
15/06/2016
Date de mise en ligne
11/07/2016
Mots clés
Substances vénéneuses, Liste I, obligation de prescription, médicament vétérinaire
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2015-SA-0156
Date signature
15/06/2016
Date de mise en ligne
22/08/2016
Mots clés
Matériaux ionisés ; Rayonnements ionisants ; Plastiques ; Néoformés

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