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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

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AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification des annexes de la directive 2008/38/CE de la Commission du 5 mars 2008 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant l’objectif nutritionnel particulier « réduction du risque du syndrome de la stéatose hépatique » chez les poules pondeuses

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2016-SA-0114
Date signature
13/10/2016
Date de mise en ligne
19/12/2016
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, stéatose hépatique, poule pondeuse, alimentation animale
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AVIS de l'Anses relatif à la saisine n 2016-SA-0160 concernant l’utilisation de la colistine en médecine vétérinaire

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Type
Avis
Numéro de saisine
2016-SA-0160
Date signature
12/10/2016
Date de mise en ligne
24/10/2016
Mots clés
Médecine vétérinaire – antibiotiques – colistine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'utilisation du procédé par impulsions lumineuses à haute densité d'énergie (lumière pulsée) pour la décontamination des eaux de blanchiment des légumes destinés à l'appertisation

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2016-SA-0113
Date signature
12/10/2016
Date de mise en ligne
19/12/2016
Mots clés
NOUVEL ALIMENT, LUMIERE PULSEE, IMPULSIONS LUMINEUSES HAUTE DENSITE, DECONTAMINATION, EAUX DE BLANCHIMENT, LEGUMES, APPERTISATION
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à « la détermination de l’origine des foyers d’influenza aviaire survenus dans des exploitations de volailles assainies »

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0186
Date signature
11/10/2016
Date de mise en ligne
24/10/2016
Mots clés
Influenza aviaire, IAHP, IAFP, introduction, résurgence
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié Bt11 x 59122 x MIR604 x 1507 x GA21, développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate et résistant à certains insectes, pour l'importation, la transformation, ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-DE-2011-99)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0149
Date signature
05/10/2016
Date de mise en ligne
06/12/2016
Mots clés
OGM, maïs Bt11 x 59122 x MIR604 x 1507 x GA21, résistance à certains lépidoptères, CRY1Ab, CRY1F, résistance à certains coléoptères, CRY34Ab1, CRY35Ab1, CRY3A, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, tolérance au glyphosate, mEPSPS, marqueur de sélection, PMI
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet de décret et un projet d'arrêté relatifs à la prévention des risques sanitaires liés aux systèmes collectifs de brumisation d’eau

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2016-SA-0145
Date signature
22/09/2016
Date de mise en ligne
07/10/2016
Mots clés
Brumisateur, aérosol, Legionella, Legionella pneumophila
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la révision des spécifications chimiques des polyacrylates de sodium utilisés comme auxiliaire technologique dans la fabrication de sucre cristallisé en tant qu'antitartres, au regard de leur teneur résiduelle en monomères d'acide acrylique

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2016-SA-0060
Date signature
22/09/2016
Date de mise en ligne
23/11/2016
Mots clés
AUXILIAIRE TECHNOLOGIQUE, SPECIFICATIONS CHIMIQUES, CRITERES DE PURETE, MONOMERES, ACIDE ACRYLIQUE,  POLYMERES DE L’ACIDE ACRYLIQUE ET DE L’ACRYLATE DE SODIUM, ANTITARTRE, SUCRE CRISTALISE
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif à une proposition d'arrêté portant inscription sur les listes des substances vénéneuses

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Type
Avis
Numéro de saisine
2016-SA-0197
Date signature
13/09/2016
Date de mise en ligne
28/09/2016
Mots clés
Substances vénéneuses, Liste I, obligation de prescription, médicament vétérinaire
— Document PDF

Avis et rapport de l'Anses relatif l'exposition alimentaire des enfants de moins 3 ans à certaines substances - EAT infantile Tome 1

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0317
Date signature
30/08/2016
Date de mise en ligne
28/09/2016
Mots clés
Etude de l'alimentation totale infantile, contaminants, nutriments, pesticides, exposition
— Document PDF

Avis et rapport de l'Anses relatif l'exposition alimentaire des enfants de moins 3 ans à certaines substances - EAT infantile Tome 2 – Partie 1 – Méthodologie, limites et incertitudes

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0317
Date signature
30/08/2016
Date de mise en ligne
28/09/2016
Mots clés
Etude de l'alimentation totale infantile, contaminants, nutriments, pesticides, exposition

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