Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2016-SA-0152
Date signature
26/10/2016
Date de mise en ligne
21/11/2016
Mots clés
cahier des charges - digestats agricoles - digestats bruts - effluents d’élevage - déchets végétaux issus de l’industrie agro-alimentaire - sous-produits animaux de catégorie 3 - méthanisation - digestion anaérobie - procédé infiniment mélangé mésophile - grandes cultures - prairies
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0182
Date signature
26/10/2016
Date de mise en ligne
21/11/2016
Mots clés
Enzymes, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2014-SA-0016
Date signature
19/10/2016
Date de mise en ligne
07/11/2016
Mots clés
Moisissure, Champignon microscopique, Environnement intérieur, Bâtiment, Santé, Exposition, Exposition risque environnement, Méthode mesure, Populations sensibles
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0158
Date signature
19/10/2016
Date de mise en ligne
26/10/2016
Mots clés
Chiens dangereux, évaluation comportementale, morsure, catégorie, catégorisation, comportement, niveau de dangerosité
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2016-SA-0126
Date signature
19/10/2016
Date de mise en ligne
20/12/2016
Mots clés
Directive 2008/38/CE, aliment pour animaux à objectif nutritionnel particulier, cétose, vaches laitières, brebis, chèvres, propane 1,2-diol, propionates
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0083
Date signature
19/10/2016
Date de mise en ligne
14/03/2017
Mots clés
Carafe filtrante, pichet filtrant, cruche filtrante, bouteille filtrante, gourde filtrante, système de filtration à domicile, système de filtration au point d’usage, eau destinée à la consommation humaine
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2010-SA-0307
Date signature
14/10/2016
Date de mise en ligne
09/12/2016
Mots clés
Valeur guide, air intérieur, méthodologie, substances
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2016-SA-0004
Numéros de saisines liées
2013-SA-0136
Date signature
14/10/2016
Date de mise en ligne
21/11/2016
Mots clés
Ethylbenzène, valeur toxicologique de référence, inhalation, aigue, subchronique, chronique, ototoxicité
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2013-SA-0136
Date signature
14/10/2016
Date de mise en ligne
21/11/2016
Mots clés
Valeur guide, qualité, air intérieur, éthylbenzène, effet santé, population générale
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2016-SA-0095
Date signature
13/10/2016
Date de mise en ligne
19/12/2016
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, insuffisance hépatique chronique, chien, chat, alimentation animale

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