Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2016-SA-0115
Date signature
02/12/2016
Date de mise en ligne
16/02/2017
Mots clés
directive 2008/38/CE, aliment pour animaux à objectif nutritionnel particulier, fièvre vitulaire, hypocalcémie subclinique, vaches laitières
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0246
Date signature
01/12/2016
Date de mise en ligne
01/12/2016
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, lâchers, gibier à plumes, Faisan, Perdrix, appelants
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0243
Date signature
01/12/2016
Date de mise en ligne
19/12/2016
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, substances biocides et phytopharmaceutiques, définition, critères, classification, Commission européenne, Homme, Environnement
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2016-SA-0107
Date signature
30/11/2016
Date de mise en ligne
16/01/2017
Mots clés
Alimentation animale, autorisation d’essai, additifs, QPS, lignes directrices
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0207
Date signature
30/11/2016
Date de mise en ligne
31/01/2017
Mots clés
OGM, cotonnier GHB119, résistance à certains lépidoptères, Cry2Ae, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Avis hors comité
Numéro de saisine
2015-SA-0090
Date signature
25/11/2016
Date de mise en ligne
19/12/2016
Mots clés
Incertitude, variabilité, source d’incertitude, typologie des incertitudes, matrice des incertitudes, analyse d’incertitude, analyse de sensibilité, planification de l’évaluation, approche par paliers
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0037
Date signature
25/11/2016
Date de mise en ligne
22/02/2017
Mots clés
Eau de pluie, réutilisation des eaux, lave-linge, analyse du risque, risques infectieux liés au lavage du linge
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2016-SA-0225
Date signature
21/11/2016
Date de mise en ligne
06/12/2016
Mots clés
antibiotiques, établissements pharmaceutiques vétérinaires, médicament vétérinaire, aliments médicamenteux, pharmaciens, vétérinaires
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2015-SA-0054
Date signature
18/11/2016
Date de mise en ligne
07/12/2016
Mots clés
Voies ferrées, France, désherbage, exposition, eaux de surface, HardSPEC, adaptabilité

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