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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses portant sur un projet d'ordonnance relative aux substances vénéneuses

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Type
Avis
Numéro de saisine
2017-SA-0017
Date signature
23/02/2017
Date de mise en ligne
13/03/2017
Mots clés
Médicament vétérinaires, substances vénéneuses
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Evaluation des indicateurs biologiques d'exposition et recommandation de valeurs biologiques pour le Chrome VI et ses composés

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2007-SA-0430
Date signature
21/02/2017
Date de mise en ligne
08/03/2017
Mots clés
Indicateur biologique d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, chrome hexavalent, valeurs limites biologiques, expertise
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une modification des annexes de la directive 2008/38/CE visant l'objectif nutritionnel particulier 'Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chronique' pour les équidés

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2016-SA-0125
Date signature
21/02/2017
Date de mise en ligne
24/04/2017
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, insuffisance rénale chronique, équidés, alimentation animale
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet d'arrêté encadrant l'acquisition, la détention et l'utilisation par les services départementaux d'incendie et de secours de certains médicaments vétérinaires

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Type
Avis
Numéro de saisine
2017-SA-0005
Date signature
17/02/2017
Date de mise en ligne
06/03/2017
Mots clés
Médicament vétérinaires, capture, contention, animaux domestiques, animaux sauvages
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux conséquences de la détection de cas d'IAHP dans la faune sauvage

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0028
Numéros de saisines liées
2016-SA-0240, 2016-SA-0245, 2016-SA-0246, 2016-SA-0249, 2017-SA-0011, 2017-SA-0026
Date signature
17/02/2017
Date de mise en ligne
06/03/2017
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, volailles, palmipèdes, avifaune sauvage
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Evaluation des indicateurs biologiques d'exposition et recommandation de valeurs biologiques de référence pour l'acrylamide (N° CAS : 79-06-1)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2007-SA-0428
Date signature
15/02/2017
Date de mise en ligne
06/03/2017
Mots clés
Indicateur biologique d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, acrylamide, valeurs limites biologiques, expertise
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des effets sanitaires des basses fréquences sonores et infrasons dus aux parcs éoliens

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2013-SA-0115
Date signature
14/02/2017
Date de mise en ligne
30/03/2017
Mots clés
Parcs éoliens, éoliennes, basses fréquences sonores, infrasons, évaluation des risques
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux conditions de mise en place de volailles dans les zones réglementées suite à la détection d'influenza aviaire hautement pathogène et sur l'adaptation des différentes mesures de gestion des zones

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0026
Date signature
10/02/2017
Date de mise en ligne
27/02/2017
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, volailles, palmipèdes, dépeuplement préventif, repeuplement
— Document PDF

AVIS de l'Anses sur un projet de décret relatif à l'étiquetage des produits désodorisants à combustion sur les informations de sécurité pour l'utilisateur

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2016-SA-0256
Date signature
10/02/2017
Date de mise en ligne
06/03/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON89034 x 1507 x NK603 x DAS-40278-9, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant à plusieurs herbicides (glyphosate, glufosinate-ammonium, 2,4-D et herbicides de la famille des aryloxyphénoxypropionates (AOPP)), pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2013-112)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0244
Date signature
10/02/2017
Date de mise en ligne
11/04/2017
Mots clés
OGM, maïs MON89034 x 1507 x NK603 x DAS-40278-9, résistance à certains lépidoptères, Cry1F, Cry1A.105, Cry2Ab2, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS, tolérance au 2,4-D et aux herbicides de la famille des AOPP, AAD-1

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