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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

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AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses relatif aux expositions aux émanations gazeuses d'algues sargasses en décomposition aux Antilles et en Guyane

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2015-SA-0225
Date signature
10/03/2017
Date de mise en ligne
24/04/2017
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'appui scientifique et technique concernant la mise sur le marché de la matière fertilisante SCOR MGO présentant des teneurs élevés en plomb

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Type
Avis
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2017-SA-0042
Date signature
10/03/2017
Date de mise en ligne
03/04/2017
Mots clés
SCOR MGO, plomb, chrome, amendement minéral basique, scorie, réfractaire, AMM
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l'allégation 'hypoallergénique' figurant sur une préparation pour nourrissons

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2015-SA-0177
Date signature
10/03/2017
Date de mise en ligne
22/05/2017
Mots clés
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS), nourrisson, allégation, protéine, caséine, lactosérum, hydrolysat, allergie
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RAPPORT AST LABO de l'Anses relatif à la fièvre charbonneuse

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2016-SA-0192
Date signature
08/03/2017
Date de mise en ligne
26/06/2017
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif aux procédés efficaces de désinfection des parcours en exploitations de volailles

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0196
Date signature
08/03/2017
Date de mise en ligne
12/04/2017
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, IA FP, désinfection, biocides, parcours, palmipèdes, volailles
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'Evaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d'autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes

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Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2016-SA-0057
Date signature
08/03/2017
Date de mise en ligne
21/03/2017
Mots clés
Néonicotinoïdes, méthodes de lutte alternatives chimiques ou agronomiques, organismes nuisibles, vigne, cicadelles, cicadelle de la flavescence dorée Scaphoideus titanus, cicadelle verte ou des grillures Empoasca vitis, cicadelle bison Stictocephala bisonia, cicadelle pruineuse Metcalfa pruinosa
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AVIS de l'Anses relatif à la migration des composés d'huiles minérales dans les denrées alimentaires à partir des emballages en papiers et cartons recyclés

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2015-SA-0070
Date signature
08/03/2017
Date de mise en ligne
03/04/2017
Mots clés
Matériaux au contact des denrées alimentaires – Papiers / Cartons recyclés – Hydrocarbures d’huile minérale (MOH) – Hydrocarbures saturés d'huile minérale (MOSH) - Hydrocarbures aromatiques d'huile minérale (MOAH)
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AVIS de l'Anses relatif à « l’évaluation des conditions d’utilisation et de désinfection des parcours, en exploitation de volailles plein air, vis-à-vis du risque d’influenza aviaire »

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0032
Date signature
27/02/2017
Date de mise en ligne
14/03/2017
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, volailles, palmipèdes, avifaune sauvage, désinfection, biocides, parcours
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AVIS de l'Anses relatif à « l’évaluation des conditions d’utilisation et de désinfection des parcours, en exploitation de volailles plein air, vis-à-vis du risque d’influenza aviaire »

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0033
Date signature
27/02/2017
Date de mise en ligne
14/03/2017
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, volailles, palmipèdes, avifaune sauvage, désinfection, biocides, parcours
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une triacylglycérol lipase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Penicillium roqueforti en panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, pour la production de produits laitiers utilisés à des fins aromatiques, de matières grasses hydrolysées et d'ingrédients pour les préparations aromatisantes

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0054
Date signature
24/02/2017
Date de mise en ligne
25/04/2017
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, triacylglycérol lipase, Penicillium roqueforti, panification, panification spéciale, produits laitiers à des fins aromatiques, matières grasses hydrolysées, préparations aromatisantes

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