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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la Consultation du public sur le projet de lignes directrices de l'EFSA pour l'évaluation du risque relatif à la présence de faibles niveaux d'OGM dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux importés au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0095
Numéros de saisines liées
2016-SA-0241, 2014-SA-0243, 2007-SA-0038
Date signature
13/06/2017
Date de mise en ligne
28/06/2017
Mots clés
OGM, demande d'autorisation de mise sur le marché, traces, Règlement (CE) n° 1829/2003, Règlement d'exécution (UE) n° 503/2013
— Document PDF

AVIS de l'Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 22 octobre 2013 relatif aux analyses de contrôle sanitaire et de surveillance des eaux conditionnées et des eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal ou distribuées en buvette publique

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2017-SA-0080
Date signature
09/06/2017
Date de mise en ligne
26/06/2017
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, Eau conditionnée, eau minérale naturelle, eau de source, eau rendue potable par traitement, contrôle sanitaire, surveillance, réglementation.
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet d'arrêté transposant la Directive 2015/2017 de la Commission du 6 octobre 2015 modifiant les annexes II et III de la directive 98/83/CE du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2017-SA-0083
Date signature
09/06/2017
Date de mise en ligne
26/06/2017
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, eau conditionnée, eau minérale naturelle, contrôle sanitaire, réglementation
— Document PDF

Document complémentaire à l’avis et au rapport relatif à l'évaluation de l'exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les 'compteurs communicants' : rapport du CSTB

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2015-SA-0210
Date signature
07/06/2017
Date de mise en ligne
20/06/2017
— Document PDF

Document complémentaire à l’avis et au rapport relatif à l'évaluation de l'exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les 'compteurs communicants' : commentaires d'Enedis sur le rapport du CSTB

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2015-SA-0210
Date signature
07/06/2017
Date de mise en ligne
20/06/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet de guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP pour la fabrication du cidre et du poiré

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Numéro de saisine
2016-SA-0234
Date signature
22/05/2017
Date de mise en ligne
24/07/2017
Mots clés
GBPH ; Paquet Hygiène ; HACCP ; Cidre ; Poiré
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la toxicité aiguë et chronique de la BMAA (beta-méthylamino-L-alanine)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0012
Date signature
19/05/2017
Date de mise en ligne
04/09/2017
Mots clés
Bêta-méthylamino-L-alanine, BMAA, maladies neurodégénératives, SLA, sclérose latérale amyotrophique
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif au procédé de décarbonatation électrolytique 'ERCA ECO' utilisé pour le traitement des eaux destinés à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2016-SA-0038
Date signature
19/05/2017
Date de mise en ligne
19/06/2017
Mots clés
Procédé de traitement, Eau destinée à la consommation humaine, décarbonatation électrolytique
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification des annexes de la directive 2008/38/CE visant l'objectif nutritionnel particulier 'compensation de la perte d'électrolytes en cas de forte sudation' pour les équidés

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2016-SA-0128
Date signature
19/05/2017
Date de mise en ligne
20/07/2017
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, forte sudation, équidés, alimentation animale, électrolytes
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la détection d'E. coli producteurs de shigatoxines (STEC) considérés comme hautement pathogènes en filière viande hachée bovine

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0121
Numéros de saisines liées
2013-SA-0223 ; 2010-SA-0031
Date signature
18/05/2017
Date de mise en ligne
31/07/2017
Mots clés
Escherichia coli entérohémorragiques (EHEC), E. coli producteurs de shigatoxines (STEC), plan d'échantillonnage, viande hachée bovine, appréciation quantitative du risque

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