Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0044
Date signature
07/07/2017
Date de mise en ligne
11/09/2017
Mots clés
OGM, soja DAS-44406-6, tolérance au glyphosate, 2mEPSPS, tolérance au 2,4-D, AAD-12, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0056
Date signature
07/07/2017
Date de mise en ligne
11/09/2017
Mots clés
OGM, soja A5547-127, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2016-SA-0127
Date signature
07/07/2017
Date de mise en ligne
11/09/2017
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, digestion physiologique, porcelets, sevrage, pouvoir tampon, matière organique, protéines, alimentation animale.
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2017-SA-0008
Date signature
07/07/2017
Date de mise en ligne
11/09/2017
Mots clés
COPOLYMERES D’OXYDE D’ETHYLENE ET D’OXYDE DE PROPYLENE, AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES, AMIDONNERIE-FECULERIE
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2017-SA-0147
Date signature
04/07/2017
Date de mise en ligne
19/07/2017
Mots clés
Substances vénéneuses, médicaments vétérinaires, prescription vétérinaire
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2015-SA-0162
Date signature
28/06/2017
Date de mise en ligne
26/09/2017
Mots clés
Attribution des sources, maladies infectieuses d'origine alimentaire
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2011-SA-0041
Date signature
23/06/2017
Date de mise en ligne
13/09/2017
Mots clés
EDCH, recyclage, effluents de lavage, rétrolavage, filtration, membranes, dangers, démarche d’analyse du risque
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2016-SA-0090
Date signature
23/06/2017
Date de mise en ligne
20/07/2017
Mots clés
Ambrosia trifida, Ambroisie trifide, Grande herbe à poux, Analyse de risque phytosanitaire
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2015-SA-0127
Numéros de saisines liées
2015-SA-0128 ; 2015-SA-0129 ; 2015-SA-0130
Date signature
23/06/2017
Date de mise en ligne
06/09/2017
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, Voie orale, chronique, Valeur Toxicologique Indicative, VTi, Acide perfluorobutanoïque, PFBA, Acide perfluorobutane sulfonique, PFBS, Acide perfluorohexanoïque, PFHxA, Acide perfluorohexane sulfonique, PFHxS
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2015-SA-0128
Numéros de saisines liées
2015-SA-0127 ; 2015-SA-0129 ; 2015-SA-0130
Date signature
23/06/2017
Date de mise en ligne
06/09/2017
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, Voie orale, chronique, Valeur Toxicologique Indicative, VTi, Acide perfluorobutanoïque, PFBA, Acide perfluorobutane sulfonique, PFBS, Acide perfluorohexanoïque, PFHxA, Acide perfluorohexane sulfonique, PFHxS

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