Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
03/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0096
Date signature
03/08/2017
Date de mise en ligne
23/10/2017
Mots clés
OGM, cotonnier DAS-81910-7, tolérance au 2,4-D, AAD-12, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2017-SA-0097
Date signature
03/08/2017
Date de mise en ligne
02/11/2017
Mots clés
PCB – Crabe – Chair brune – Chair blanche
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2015-SA-0075
Date signature
01/08/2017
Date de mise en ligne
05/09/2017
Mots clés
Contaminants chimiques, alimentation animale, danger, santé animale, environnement, transfert, hiérarchisation
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
01/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Mots clés
TMBPF, RDP, triclocarban, sulfate d’étain, dicyclopentadiène, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0187
Date signature
01/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Mots clés
TMBPF, RDP, triclocarban, sulfate d’étain, dicyclopentadiène, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0194
Date signature
27/07/2017
Date de mise en ligne
13/09/2017
Mots clés
Pestivirose, ovins, isards, Border Disease Virus (BDV), Pyrénées
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2017-SA-0163
Date signature
26/07/2017
Date de mise en ligne
05/09/2017
Mots clés
Substances vénéneuses, médicaments vétérinaires, prescription vétérinaire
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0096
Date signature
26/07/2017
Date de mise en ligne
05/09/2017
Mots clés
Chiens dangereux, évaluation comportementale, permis de détention, morsure, catégorie, catégorisation, comportement, niveau de risque de dangerosité, vétérinaire, race, apparence raciale
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0168
Date signature
26/07/2017
Date de mise en ligne
05/09/2017
Mots clés
Etude d’impact, modification des Annexes de REACH, analyse coûts-bénéfices, analyse coût-efficacité, enregistrement

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