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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif au rapport "Illustrations et actualisation des recommandations pour l’évaluation du poids des preuves et l’analyse d’incertitude à l’Anses"

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Type
Rapport
Comité d'experts
Avis hors comité
Numéro de saisine
2015-SA-0090
Date signature
18/10/2017
Date de mise en ligne
05/12/2017
Mots clés
Analyse d’incertitude, étude de cas, incertitude, ligne de preuves, planification de l’évaluation, poids des preuves, source d’incertitude, transparence
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation de démarches collectives engagées contre le charançon rouge du palmier par la Communauté d'Agglomération Var-Esterel-Méditerranée (CAVEM)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2017-SA-0035
Date signature
18/10/2017
Date de mise en ligne
07/12/2017
Mots clés
Rynchophorus ferrugineus, Palmier, Phoenix canariensis, Benzoate d’émamectine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON87419 développé pour être tolérant au dicamba et au glufosinate-ammonium, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2017-140)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0167
Date signature
16/10/2017
Date de mise en ligne
08/01/2018
Mots clés
OGM, maïs MON87419, tolérance au dicamba, DMO, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des niveaux de risque influenza aviaire et leur évolution

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0203
Numéros de saisines liées
2016-SA-0245
Date signature
11/10/2017
Date de mise en ligne
17/10/2017
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif au traitement des eaux destinées à la consommation humaine par des orthophosphates pour limiter la dissolution du plomb

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Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0094
Numéros de saisines liées
2001-SA-0218, 2003-SA-0042, 2003-SA-0096, 2003-SA-0314, 2003-SA-0378
Date signature
03/10/2017
Date de mise en ligne
21/11/2017
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, plomb, orthophosphate, saturnisme, traitement, corrosion, biofilm, cuivre, fer
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet de décision modifiée fixant le contenu du dossier technique mentionné à l'article R. 5139-3 et accompagnant la demande d'autorisation prévue à l'article R.5139-1 du code de la santé publique

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Type
Avis
Numéro de saisine
2017-SA-0172
Date signature
03/10/2017
Date de mise en ligne
23/10/2017
Mots clés
Micro-organismes, toxines ; organisme génétiquement modifié (OGM) ; demande d’autorisation ; décision ; dossier technique ; Code de la santé publique
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AVIS de l'Anses relatif aux normes et méthodes validées pour la détermination de la sensibilité des souches bactériennes aux antibiotiques en médecine vétérinaire

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Type
Avis
Numéro de saisine
2016-SA-0184
Date signature
03/10/2017
Date de mise en ligne
23/10/2017
Mots clés
Médecine vétérinaire - antibiogramme - validation
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation d'insecticides anti-moustiques adulticides dont l'utilisation pourrait être autorisée par voie dérogatoire pour faire face à une éventuelle épidémie de fièvre jaune dans les territoires ultra-marins

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2017-SA-0122
Date signature
03/10/2017
Date de mise en ligne
20/11/2017
Mots clés
Lutte anti-vectorielle, usage dérogatoire, fièvre jaune, malathion, bendiocarbe, chlorpyriphos-méthyl, dinotéfurane, imidaclopride
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des justificatifs d'emploi d'un aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales pour les besoins nutritionnels en cas de dénutrition ou de risque de dénutrition avec troubles du métabolisme glucidique

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2014-SA-0126
Date signature
03/10/2017
Date de mise en ligne
11/12/2017
Mots clés
Nutrition, ADDFMS, DADFMS, trouble du métabolisme glucidique, diabète, dénutrition, voie entérale, fibres
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AVIS del'Anses relatif à une d'autorisation d'essai pour évaluer l'efficacité de deux souches de microorganismes de type Bacillus sur la croissance de porcelets au cours de la phase post-sevrage

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2017-SA-0093
Date signature
03/10/2017
Date de mise en ligne
11/12/2017
Mots clés
Alimentation animale, autorisation d’essai, porcelet, Bacillus, oxyde de zinc

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