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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de VTR par voie orale fondée sur des effets reprotoxiques pour le linuron (CAS n°330-55-2) / 2003/AS03-2

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0209
Date signature
26/10/2017
Date de mise en ligne
07/12/2017
Mots clés
Linuron, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence, dose critique, facteurs d’incertitude, effets santé, population générale
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de VTR par voie orale fondée sur des effets reprotoxiques pour l’éther éthylique de l’éthylène glycol (CAS 110-80-5) / 2003/AS03-1

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0210
Date signature
26/10/2017
Date de mise en ligne
07/12/2017
Mots clés
Éther éthylique de l’éthylène glycol, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence, dose critique, facteurs d’incertitude, effets santé, population générale
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration de VTR par voie orale fondée sur des effets reprotoxiques pour les nonylphénols (CAS n°104-40-5, 84852-15-3, 25154-52-3, 90481-04-2) / 2003/AS03-5

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0211
Date signature
26/10/2017
Date de mise en ligne
07/12/2017
Mots clés
Nonylphénol, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence, dose critique, facteurs d’incertitude, effets santé, population générale
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NOTE AST de l'Anses relative à l'évaluation de l'efficacité des produits biocides destinés à être utilisés pour la désinfection lors de dangers sanitaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0178
Date signature
26/10/2017
Date de mise en ligne
20/11/2017
Mots clés
Biocides, désinfection, dangers sanitaires, Aphanomyces invadans, Nosema apis, Trichinella, protozoaires, huîtres, moules, abeilles, porcs, poissons exotiques
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié COT102 développé pour être résistant à certains lépidoptères, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-DE-2017-141)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0169
Date signature
26/10/2017
Date de mise en ligne
08/01/2018
Mots clés
OGM, cotonnier COT102, résistance à certains lépidoptères, Vip3Aa19, résistance à l'hygromycine B, APH4
— Document PDF

Fiche-outil de l'Anses à la Réalisation de documents synthétiques à destination des tutelles et des rédacteurs de GBPH : Analyse des dangers liés à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine dans le réseau d’un site agro-agroalimentaire. Aspects pratiques.

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Type
Avis
Numéro de saisine
2016-SA-0111
Date signature
25/10/2017
Date de mise en ligne
17/01/2018
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Analyse du rapport des sociétés KOSAMTI et CAPSIS concernant l'étude de la détermination de seuils de gestion pour la méthode q-PCR de dénombrement des Legionella pneumophila dans les installations de refroidissement couvertes par la rubrique 2921 des ICPE

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Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2016-SA-0035
Date signature
24/10/2017
Date de mise en ligne
05/12/2017
Mots clés
Legionella pneumophila, Legionella, q-PCR, tours aéroréfrigérantes, méthode par culture, eau
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à une évaluation du risque simplifiée (ERS) des complexes d'Alternaria sp. responsables des maladies de taches foliaires des pommiers (dont Alternaria mali)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2017-SA-0030
Date signature
24/10/2017
Date de mise en ligne
07/12/2017
Mots clés
Alternaria, Alternaria alternata, Alternaria tenuissima, Alternaria arborescens, A. alternata formaspecialis mali, Alternaria mali, pommier, toxine, toxine hôte spécifique, Analyse de risque phytosanitaire
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AVIS de l'Anses relatif à un projet d'arrêté portant inscription sur les listes des substances vénéneuses

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Type
Avis
Numéro de saisine
2017-SA-0204
Date signature
24/10/2017
Date de mise en ligne
20/11/2017
Mots clés
Substances vénéneuses, médicaments vétérinaires, prescription vétérinaire
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif au rapport "Illustrations et actualisation des recommandations pour l’évaluation du poids des preuves et l’analyse d’incertitude à l’Anses"

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Type
Rapport
Comité d'experts
Avis hors comité
Numéro de saisine
2015-SA-0089
Date signature
18/10/2017
Date de mise en ligne
05/12/2017
Mots clés
Analyse d’incertitude, étude de cas, incertitude, ligne de preuves, planification de l’évaluation, poids des preuves, source d’incertitude, transparence

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