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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0126
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0127
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0129
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0132
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2017-SA-0133
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2017-SA-0134
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'élaboration de VTR aiguë, subchronique et chronique par voie respiratoire pour l'ammoniac (CAS n°7664-41-7)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2016-SA-0118
Date signature
24/01/2018
Date de mise en ligne
08/02/2018
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, ammoniac, inhalation, respiratoire, aiguë, subchronique, chronique
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des risques induits par le changement climatique sur la santé des travailleurs

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2013-SA-0216
Date signature
24/01/2018
Date de mise en ligne
19/04/2018
Mots clés
Effet sanitaire, santé travail, exposition professionnelle, risque professionnel, changement global, climat, changement climatique, réchauffement climatique, changement environnementaux, outil de priorisation
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AVIS de l'Anses relatif à la hiérarchisation des dangers sanitaires d'intérêt présents ou susceptibles d'être introduits à la Réunion chez les ruminants

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0253
Numéros de saisines liées
2013-SA-0049, 2017-SA-0250, 2017-SA-0251, 2017-SA-0252, 2017-SA-0254
Date signature
24/01/2018
Date de mise en ligne
08/02/2018
Mots clés
Ruminants, hiérarchisation, catégorisation, grille de notation, incertitude de notation, maladies animales, maladies infectieuses, maladies parasitaires, dangers biologiques, départements et régions d’outre-mer, La Réunion
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux Valeurs limites d'exposition à des agents chimiques en milieu professionnel : évaluation des indicateurs biologiques d'exposition en vue de la recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs biologiques de référence pour le dichlorométhane (N° CAS : 75-09-2)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2012-SA-0261
Date signature
16/01/2018
Date de mise en ligne
06/02/2018
Mots clés
Valeur limite biologique, indicateur biologique d’exposition, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, dichlorométhane, chlorure de méthylène

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