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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

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RAPPORT AST de l'Anses relatif à l'officialisation d'une nouvelle méthode officielle pour la détection du Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2017-SA-0197
Date signature
02/02/2018
Date de mise en ligne
05/03/2018
Mots clés
Tomate, semences, méthode officielle, détection, Clavibacter michiganensis subsp michiganensis
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Evaluation des effets sur la santé et des méthodes de mesure des niveaux d’exposition sur le lieu de travail pour le formaldéhyde

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2016-SA-0257
Date signature
02/02/2018
Date de mise en ligne
14/05/2018
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, valeur guide de qualité d’air intérieur, valeur limite d’exposition professionnelle, formaldéhyde, inhalation, irritation, cancer, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, air intérieur
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Elaboration de VTR par inhalation pour le formaldéhyde (CAS n°50-00-0)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0040
Date signature
02/02/2018
Date de mise en ligne
14/05/2018
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, valeur guide de qualité d’air intérieur, valeur limite d’exposition professionnelle, formaldéhyde, inhalation, irritation, cancer, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, air intérieur
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la Mise à jour des valeurs guides de qualité d’air intérieur – Formaldéhyde

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2017-SA-0041
Date signature
02/02/2018
Date de mise en ligne
14/05/2018
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, valeur guide de qualité d’air intérieur, valeur limite d’exposition professionnelle, formaldéhyde, inhalation, irritation, cancer, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, air intérieur
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des compléments d'information relatifs à un soluté de réhydratation contenant la souche lactobacillus reuteri Protectis et du zinc, pour la réhydratation des nourrissons et enfants en bas âge en cas de diarrhée et vomissements

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2017-SA-0201
Numéros de saisines liées
2014-SA-0089
Date signature
02/02/2018
Date de mise en ligne
09/04/2018
Mots clés
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales ; nourrisson ; soluté de réhydratation orale ; zinc ; Lactobacillus reuteri
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la proposition de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel : Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition en vue de la recommandation de valeurs biologiques de référence pour le béryllium et ses composés (N° CAS : 7440-4-7)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2014-SA-0058
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
05/03/2018
Mots clés
Valeur limite biologique, indicateur biologique d’exposition, indicateur biologique d’effet, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, béryllium
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet d'arrêté portant inscription sur les listes des substances vénéneuses

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Type
Avis
Numéro de saisine
2018-SA-0002
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Substances vénéneuses, médicaments vétérinaires, prescription vétérinaire
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0123
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0124
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2017 par l’Agence concernant les activités de classification dans le cadre du Règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit Règlement « CLP »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0278
Date signature
26/01/2018
Date de mise en ligne
12/02/2018
Mots clés
Classification, Règlement CLP, phosphine, divanadium pentaoxide, 2-méthoxyéthyl acrylate, Diisooctyl phtalate, N-(hydroxymethyl)acrylamide, dioxyde de titane, chlorure de méthyl mercure, pydiflumétofène, sédaxane, dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, cuivre (granulé)

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