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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5936 documents

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de certaines données complémentaires concernant la demande de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, de la betterave génétiquement modifiée H7-1 (dossier n° EFSA-GMO-RX-006)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0228
Numéros de saisines liées
2005-SA-0226, 2009-SA-0251, 2017-SA-0090
Date signature
23/02/2018
Date de mise en ligne
24/04/2018
Mots clés
OGM, betterave H7-1, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux preuves d'innocuité sanitaire de la résine échangeuse de cations 'resinex KW-8' pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2017-SA-0219
Date signature
23/02/2018
Date de mise en ligne
24/04/2018
Mots clés
Traitement, Eaux destinées à la consommation humaine, Résine échangeuse d'ions, Résine cationique
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux preuves d'innocuité sanitaire de la résine échangeuse de cations 'Resinex SGC-8' pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2017-SA-0220
Date signature
23/02/2018
Date de mise en ligne
24/04/2018
Mots clés
Traitement, Eaux destinées à la consommation humaine, Résine échangeuse d'ions, Résine cationique
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'état des lieux des alternatives aux antibiotiques en vue de diminuer leur usage en élevage

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Type
Rapport
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2013-SA-0122
Date signature
16/02/2018
Date de mise en ligne
27/04/2018
Mots clés
Alimentation animale, alternatives aux antibiotiques, antibiorésistance, probiotique, prébiotique, acide organique, huile essentielle, extrait de plante, peptide antimicrobien, phage, algue, plasma, porc, volaille, vache laitière, ovin, caprin, pré-ruminant, veau, cheval, lapin, poisson, troubles digestifs, colibacillose systémique, entérocolite, rhodococcose, mammite, métrite
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au « Bien-être animal : contexte, définition et évaluation »

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2016-SA-0288
Date signature
16/02/2018
Date de mise en ligne
25/04/2018
Mots clés
Bien-être animal, BEA, qualité de vie, bientraitance, comportement, sensibilité, émotion, cognition, conscience, état mental, besoins, ressenti, attentes, protection animale, évaluation du BEA
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative aux mesures de surveillance et de lutte contre Aethina tumida appliquées en Italie et leur impact sur le risque d’extension du ravageur à d’autres territoires de l’Union européenne : réponse à la question relative à la possibilité de transposer le protocole de surveillance et de lutte appliqué en Italie en cas de foyers en France, y compris aux départements et régions d’outre-mer

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Type
Avis
Numéro de saisine
2017-SA-0213_02
Date signature
16/02/2018
Date de mise en ligne
06/03/2018
Mots clés
Aethina tumida, surveillance, petit coléoptère des ruches, Italie, surveillance, lutte
— Document PDF

AVIS intermédiaire de l'Anses relatif à l’évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices relatifs d’autres produits phytopharmaceutiques autorisés ou des méthodes non chimiques de prévention ou de lutte pour les usages autorisés en France des produits phytopharmaceutiques comportant des néonicotinoïdes

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2016-SA-0057
Date signature
09/02/2018
Date de mise en ligne
05/03/2018
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des compléments d'information soumis au regard de l'avis de l'Anses émis le 22 décembre 2016 relatif à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour prématurés et nourrissons de faible poids de naissance

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2017-SA-0048
Numéros de saisines liées
2014-SA-0094
Date signature
08/02/2018
Date de mise en ligne
09/04/2018
Mots clés
Nutrition, ADFMS, DADFMS, préparation infantile, nourrisson de petit poids de naissance, prématuré
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des compléments d'information soumis au regard de l'avis de l'Anses émis le 22 décembre 2016 relatif à une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour prématurés et nourrissons de faible poids de naissance

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2017-SA-0087
Numéros de saisines liées
2014-SA-0094
Date signature
08/02/2018
Date de mise en ligne
09/04/2018
Mots clés
Nutrition, ADFMS, DADFMS, préparation infantile, nourrisson de petit poids de naissance, prématuré
— Document PDF

RAPPORT de l'Anses relatif à l'Expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel : Document de référence pour l'élaboration de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel (VLEP)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2016-SA-0248
Date signature
02/02/2018
Date de mise en ligne
05/03/2018
Mots clés
Méthodologie, VLEP, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, effets sur la santé, métrologie, méthodes de mesure, lieu de travail, valeur référence, indicateurs biologiques d’exposition

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