Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0127
Numéros de saisines liées
Date signature
15/11/2001
Date de mise en ligne
15/11/2001
Mots clés
protéines
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2000-SA-0314
Numéros de saisines liées
Date signature
12/10/2001
Date de mise en ligne
12/10/2001
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
1999-SA-0057
Numéros de saisines liées
Date signature
09/10/2001
Date de mise en ligne
09/10/2001
Mots clés
Céréales
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2000-SA-0315
Numéros de saisines liées
Date signature
01/10/2001
Date de mise en ligne
01/10/2001
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0170
Numéros de saisines liées
Date signature
23/07/2001
Date de mise en ligne
23/07/2001
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0073
Numéros de saisines liées
Date signature
03/07/2001
Date de mise en ligne
03/07/2001
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2000-SA-0198
Numéros de saisines liées
(voir saisine 2003sa0025)
Date signature
25/06/2001
Date de mise en ligne
25/06/2001
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0018
Numéros de saisines liées
Date signature
30/05/2001
Date de mise en ligne
30/05/2001
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2000-SA-0081
Numéros de saisines liées
(voir saisine 2002sa0321)
Date signature
09/05/2001
Date de mise en ligne
09/05/2001
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2000-SA-0232
Numéros de saisines liées
Date signature
03/04/2001
Date de mise en ligne
03/04/2001
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document

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