Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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Liste des documents

378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0115
Numéros de saisines liées
Date signature
24/07/2002
Date de mise en ligne
24/07/2002
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2000-SA-0232
Numéros de saisines liées
Date signature
05/06/2002
Date de mise en ligne
05/06/2002
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2000-SA-0027
Numéros de saisines liées
Date signature
30/05/2002
Date de mise en ligne
30/05/2002
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0165
Numéros de saisines liées
Date signature
28/05/2002
Date de mise en ligne
28/05/2002
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0309
Numéros de saisines liées
Date signature
15/01/2002
Date de mise en ligne
15/01/2002
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
1999-SA-0035
Numéros de saisines liées
Date signature
01/01/2002
Date de mise en ligne
01/01/2002
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0159
Numéros de saisines liées
Date signature
20/12/2001
Date de mise en ligne
20/12/2001
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2000-SA-0293
Numéros de saisines liées
(voir saisine 2002sa0174)
Date signature
18/12/2001
Date de mise en ligne
18/12/2001
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0197
Numéros de saisines liées
Date signature
28/11/2001
Date de mise en ligne
28/11/2001
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0080
Numéros de saisines liées
Date signature
23/11/2001
Date de mise en ligne
23/11/2001
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document

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