Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0186
Numéros de saisines liées
Date signature
31/03/2003
Date de mise en ligne
31/03/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0127
Numéros de saisines liées
Saisine liée 2004sa0081)
Date signature
28/03/2003
Date de mise en ligne
28/03/2003
Mots clés
protéines
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0047
Numéros de saisines liées
Date signature
07/03/2003
Date de mise en ligne
07/03/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0046
Numéros de saisines liées
Date signature
07/03/2003
Date de mise en ligne
07/03/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0027
Numéros de saisines liées
Date signature
21/02/2003
Date de mise en ligne
21/02/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0321
Numéros de saisines liées
(saisine liée n°2000sa0081)
Date signature
07/02/2003
Date de mise en ligne
07/02/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0173
Numéros de saisines liées
Date signature
16/01/2003
Date de mise en ligne
16/01/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0174
Numéros de saisines liées
(saisine liée : 2000sa0293)
Date signature
14/01/2003
Date de mise en ligne
14/01/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0062
Numéros de saisines liées
Date signature
28/10/2002
Date de mise en ligne
28/10/2002
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0063
Numéros de saisines liées
Date signature
24/07/2002
Date de mise en ligne
24/07/2002
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document

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