Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0299
Numéros de saisines liées
Date signature
17/10/2003
Date de mise en ligne
17/10/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
BIOT-Ra-PrepaEnzymati
Numéros de saisines liées
2001sa0312
Date signature
26/09/2003
Date de mise en ligne
26/09/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0312
Numéros de saisines liées
Date signature
26/09/2003
Date de mise en ligne
26/09/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2001-SA-0312
Numéros de saisines liées
Date signature
26/09/2003
Date de mise en ligne
26/09/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0287
Numéros de saisines liées
(voir saisines 2003sa0295 et 2004sa0090)
Date signature
23/07/2003
Date de mise en ligne
23/07/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0215
Numéros de saisines liées
Date signature
18/07/2003
Date de mise en ligne
18/07/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0208
Numéros de saisines liées
Date signature
18/07/2003
Date de mise en ligne
18/07/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0179
Numéros de saisines liées
Date signature
20/06/2003
Date de mise en ligne
20/06/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0263
Numéros de saisines liées
(voir saisines 2003sa0268, 2003sa0384 et 2004sa0267)
Date signature
13/06/2003
Date de mise en ligne
13/06/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0221
Numéros de saisines liées
Date signature
13/06/2003
Date de mise en ligne
13/06/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document

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