Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0190
Numéros de saisines liées
Date signature
09/01/2004
Date de mise en ligne
09/01/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0092
Numéros de saisines liées
Date signature
08/01/2004
Date de mise en ligne
08/01/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0256
Numéros de saisines liées
Date signature
08/01/2004
Date de mise en ligne
08/01/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0242
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2003sa0047)
Date signature
05/01/2004
Date de mise en ligne
05/01/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2002-SA-0288
Numéros de saisines liées
Date signature
19/12/2003
Date de mise en ligne
19/12/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0325
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2003sa0215)
Date signature
02/12/2003
Date de mise en ligne
02/12/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0353
Numéros de saisines liées
bis
Date signature
26/11/2003
Date de mise en ligne
26/11/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0353
Numéros de saisines liées
Date signature
26/11/2003
Date de mise en ligne
26/11/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0324
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2003sa0179)
Date signature
06/11/2003
Date de mise en ligne
06/11/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0299
Numéros de saisines liées
Date signature
17/10/2003
Date de mise en ligne
17/10/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document

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