Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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Liste des documents

378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0154
Numéros de saisines liées
Date signature
14/05/2004
Date de mise en ligne
14/05/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0152
Numéros de saisines liées
Date signature
13/05/2004
Date de mise en ligne
13/05/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0384
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2003sa0268)
Date signature
07/05/2004
Date de mise en ligne
07/05/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0153
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2003sa0298)
Date signature
06/05/2004
Date de mise en ligne
06/05/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0387
Numéros de saisines liées
Date signature
29/04/2004
Date de mise en ligne
29/04/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0109
Numéros de saisines liées
Date signature
21/04/2004
Date de mise en ligne
21/04/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0147
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2003sa0353)
Date signature
15/04/2004
Date de mise en ligne
15/04/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0030
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2003sa0299)
Date signature
19/02/2004
Date de mise en ligne
19/02/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0001
Numéros de saisines liées
Date signature
28/01/2004
Date de mise en ligne
28/01/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0401
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2003sa0027)
Date signature
13/01/2004
Date de mise en ligne
13/01/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document

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