Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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Liste des documents

378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0267
Numéros de saisines liées
Date signature
12/11/2004
Date de mise en ligne
12/11/2004
Mots clés
Numéro BO
7
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0284
Numéros de saisines liées
Date signature
22/10/2004
Date de mise en ligne
22/10/2004
Mots clés
Numéro BO
7
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0286
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2004sa0109)
Date signature
20/09/2004
Date de mise en ligne
20/09/2004
Mots clés
Numéro BO
7
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0141
Numéros de saisines liées
Date signature
06/08/2004
Date de mise en ligne
06/08/2004
Mots clés
lipides
Numéro BO
7
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0081
Numéros de saisines liées
Date signature
09/07/2004
Date de mise en ligne
09/07/2004
Mots clés
Numéro BO
7
Mots clés document
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
BIOT-Ra-BeneficesOGM
Numéros de saisines liées
2004sa0246
Date signature
25/06/2004
Date de mise en ligne
25/06/2004
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0188
Numéros de saisines liées
Date signature
22/06/2004
Date de mise en ligne
22/06/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2003-SA-0300
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2003sa0046)
Date signature
14/06/2004
Date de mise en ligne
14/06/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0090
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2003sa0295)
Date signature
24/05/2004
Date de mise en ligne
24/05/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2004-SA-0049
Numéros de saisines liées
Date signature
24/05/2004
Date de mise en ligne
24/05/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document

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