Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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Liste des documents

378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2005-SA-0284
Numéros de saisines liées
Date signature
25/11/2005
Date de mise en ligne
25/11/2005
Mots clés
Numéro BO
9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2005-SA-0236
Numéros de saisines liées
Date signature
23/11/2005
Date de mise en ligne
23/11/2005
Mots clés
Numéro BO
9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2005-SA-0196
Numéros de saisines liées
Date signature
26/10/2005
Date de mise en ligne
26/10/2005
Mots clés
Numéro BO
9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2005-SA-0253
Numéros de saisines liées
Date signature
13/10/2005
Date de mise en ligne
13/10/2005
Mots clés
Numéro BO
9
Mots clés document
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
BIOT-Ra-Animauxclones
Numéros de saisines liées
2004sa0247
Date signature
20/09/2005
Date de mise en ligne
20/09/2005
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2005-SA-0225
Numéros de saisines liées
Date signature
16/09/2005
Date de mise en ligne
16/09/2005
Mots clés
Numéro BO
9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2005-SA-0222
Numéros de saisines liées
Date signature
16/09/2005
Date de mise en ligne
16/09/2005
Mots clés
Numéro BO
9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2005-SA-0224
Numéros de saisines liées
Date signature
13/09/2005
Date de mise en ligne
13/09/2005
Mots clés
Numéro BO
9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2005-SA-0226
Numéros de saisines liées
Date signature
08/09/2005
Date de mise en ligne
08/09/2005
Mots clés
Numéro BO
9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2005-SA-0117
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2004sa0328)
Date signature
02/09/2005
Date de mise en ligne
02/09/2005
Mots clés
lipides
Numéro BO
9
Mots clés document

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