Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0037
Numéros de saisines liées
Date signature
04/04/2007
Date de mise en ligne
08/06/2007
Mots clés
Numéro BO
15
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2006-SA-0326
Numéros de saisines liées
Saisines liées n° 2005-SA-0272 et 2006-SA-0172
Date signature
22/03/2007
Date de mise en ligne
22/03/2007
Mots clés
enzyme, auxiliaire technologique, galactosidase, Kluyveromyces lactis, lait, produits laitiers
Numéro BO
14
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2006-SA-0308
Numéros de saisines liées
saisine liée 2006sa0132
Date signature
22/02/2007
Date de mise en ligne
22/02/2007
Mots clés
protéines
Numéro BO
14
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2006-SA-0284
Numéros de saisines liées
saisine liée 2006sa0058
Date signature
21/02/2007
Date de mise en ligne
19/04/2007
Mots clés
enzyme, auxiliaire technologique, amylase, Pseudomonas fluorescens, Thermococcus, amidonnerie, alcool
Numéro BO
14
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2006-SA-0281
Numéros de saisines liées
Date signature
29/01/2007
Date de mise en ligne
15/03/2007
Mots clés
Numéro BO
14
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2006-SA-0187
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2006sa0014)
Date signature
20/10/2006
Date de mise en ligne
20/10/2006
Mots clés
Numéro BO
13
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2006-SA-0172
Numéros de saisines liées
(Saisine liée : 2005sa0272)
Date signature
05/10/2006
Date de mise en ligne
05/10/2006
Mots clés
Numéro BO
13
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2006-SA-0132
Numéros de saisines liées
Date signature
16/08/2006
Date de mise en ligne
16/08/2006
Mots clés
protéines
Numéro BO
12
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2006-SA-0083
Numéros de saisines liées
Date signature
22/06/2006
Date de mise en ligne
22/06/2006
Mots clés
Numéro BO
11
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2006-SA-0131
Numéros de saisines liées
Date signature
22/06/2006
Date de mise en ligne
22/06/2006
Mots clés
Numéro BO
11
Mots clés document

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