Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0212
Numéros de saisines liées
Date signature
17/09/2007
Date de mise en ligne
22/10/2007
Mots clés
OGM, maïs, 3272, alpha-amylase, alimentation animale
Numéro BO
16
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0197
Numéros de saisines liées
Date signature
17/09/2007
Date de mise en ligne
22/10/2007
Mots clés
OGM, maïs, 59122, 1507, NK 603, glyphosate, glufosinate, herbicide, résistance à des insectes
Numéro BO
16
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0196
Numéros de saisines liées
Date signature
17/09/2007
Date de mise en ligne
22/10/2007
Mots clés
OGM, maïs, 59122, NK 603, glyphosate, glufosinate, herbicide, résistance à des insectes
Numéro BO
16
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0187
Numéros de saisines liées
Date signature
06/08/2007
Date de mise en ligne
22/10/2007
Mots clés
soja OGM herbicide
Numéro BO
16
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0126
Numéros de saisines liées
Date signature
02/07/2007
Date de mise en ligne
02/07/2007
Mots clés
Colza T45
Numéro BO
16
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0097
Numéros de saisines liées
Date signature
05/06/2007
Date de mise en ligne
26/07/2007
Mots clés
Numéro BO
15
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0073
Numéros de saisines liées
Date signature
05/06/2007
Date de mise en ligne
26/07/2007
Mots clés
Numéro BO
15
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0079
Numéros de saisines liées
Date signature
03/05/2007
Date de mise en ligne
08/06/2007
Mots clés
Numéro BO
15
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0109
Numéros de saisines liées
saisines liées 2003sa0215 et 2003sa0325
Date signature
26/04/2007
Date de mise en ligne
15/05/2007
Mots clés
Numéro BO
15
Mots clés document

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