Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0094
Numéros de saisines liées
Date signature
10/06/2008
Date de mise en ligne
17/07/2008
Mots clés
OGM, hybride, maïs Bt11, maïs MIR604, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate d’ammonium, résistance aux chrysomèles, Phospho-Mannose Isomérase
Numéro BO
19
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0098
Numéros de saisines liées
Date signature
10/06/2008
Date de mise en ligne
17/07/2008
Mots clés
OGM, renouvellement, soja 40-3-2, tolérance glyphosate, CP4EPSPS
Numéro BO
19
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0040
Numéros de saisines liées
Date signature
05/06/2008
Date de mise en ligne
17/07/2008
Mots clés
auxiliaire technologique, Pichia pastoris, phospholipase C, huiles végétales, démucilagination
Numéro BO
19
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0092
Numéros de saisines liées
Date signature
03/06/2008
Date de mise en ligne
09/12/2008
Mots clés
OGM, maïs Bt11, renouvellement, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate d’ammonium, PAT, Cry1Ab
Numéro BO
19
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0041
Numéros de saisines liées
Date signature
15/05/2008
Date de mise en ligne
25/06/2008
Mots clés
OGM, hybride, maïs Bt11, maïs GA21, résistant lépidoptères, tolérance herbicides, glufosinate d’ammonium, glyphosate
Numéro BO
19
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0042
Numéros de saisines liées
Date signature
09/05/2008
Date de mise en ligne
25/06/2008
Mots clés
OGM, soja 305423, soja 40-3-2, riche en acide oléique, glyphosate, inhibiteur ALS
Numéro BO
19
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0043
Numéros de saisines liées
Date signature
30/04/2008
Date de mise en ligne
25/06/2008
Mots clés
OGM, maïs MON810, résistant lépidoptères, renouvellement
Numéro BO
19
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0396
Numéros de saisines liées
Date signature
29/02/2008
Date de mise en ligne
03/04/2008
Mots clés
OGM, plusieurs transgènes, toxicité chronique
Numéro BO
18
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0363
Numéros de saisines liées
Date signature
21/01/2008
Date de mise en ligne
19/02/2008
Mots clés
OGM, soja 305423, riche en acide oléique, tolérance herbicide, inhibiteur ALS
Numéro BO
18
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0330
Numéros de saisines liées
Date signature
18/01/2008
Date de mise en ligne
13/03/2008
Mots clés
glutaminase, glutamate, Bacillus amyloliquefaciens, hydrolysats de protéines, extraits de levures
Numéro BO
18
Mots clés document

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