Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0215
Numéros de saisines liées
Date signature
06/10/2008
Date de mise en ligne
09/12/2008
Mots clés
Aspergillus oryzae, asparaginase, panification, produits céréaliers, produits cuits, pomme de terre, asparagine, acrylamide
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0229
Numéros de saisines liées
Date signature
01/10/2008
Date de mise en ligne
14/11/2008
Mots clés
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0179
Numéros de saisines liées
Date signature
01/09/2008
Date de mise en ligne
03/10/2008
Mots clés
OGM, renouvellement, cotonnier MON531, résistance aux lépidoptères
Numéro BO
20
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0178
Numéros de saisines liées
Date signature
01/09/2008
Date de mise en ligne
03/10/2008
Mots clés
OGM, maïs T25, tolérance au glufosinate
Numéro BO
20
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0239
Numéros de saisines liées
Date signature
29/08/2008
Date de mise en ligne
03/10/2008
Mots clés
projet d’arrêté, auxiliaires technologiques, enzymes, alimentation humaine
Numéro BO
20
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0087
Numéros de saisines liées
Date signature
15/07/2008
Date de mise en ligne
03/10/2008
Mots clés
Aspergillus niger, légumes, pectine méthylestérase, Auxiliaire technologique, congélation, jus de fruits, fruits et légumes pour mise en conserve, préparations de fruits
Numéro BO
20
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0095
Numéros de saisines liées
Date signature
08/07/2008
Date de mise en ligne
28/08/2008
Mots clés
OGM, Cotonnier GHB614, tolérance au glyphosate
Numéro BO
20
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0093
Numéros de saisines liées
Date signature
08/07/2008
Date de mise en ligne
28/08/2008
Mots clés
OGM, hybride, maïs GA21, maïs MIR604, résistance aux chrysomèles, Phospho-Mannose Isomérase, tolérance au glyphosate
Numéro BO
20
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0112
Numéros de saisines liées
Date signature
25/06/2008
Date de mise en ligne
28/08/2008
Mots clés
OGM, renouvellement, colza MS8 RF3 et MS8xRF3, tolérance au glufosinate
Numéro BO
19
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0056
Numéros de saisines liées
Date signature
11/06/2008
Date de mise en ligne
17/07/2008
Mots clés
auxiliaire technologique, extension d’autorisation, xylanase, Trichoderma longibrachiatum, alcool
Numéro BO
19
Mots clés document

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