Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0313
Numéros de saisines liées
Date signature
22/12/2008
Date de mise en ligne
26/02/2009
Mots clés
MGM, produit azoté, biomasse bactérienne, Escherichia coli, co-produit, alimentation animale, porc, ruminants, salmonidés
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0272
Numéros de saisines liées
Date signature
22/12/2008
Date de mise en ligne
26/02/2009
Mots clés
auxiliaire technologique, extension d’autorisation, transglutaminase, Streptomyces mobaraensis, produits reconstitués, poisson, surimi, produits de la mer
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0378
Numéros de saisines liées
Date signature
22/12/2008
Date de mise en ligne
26/02/2009
Mots clés
Aspergillus niger, biscuiterie, lipase, panification, panification spéciale, auxiliaire technologique, pâtisserie, viennoiserie
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0258
Numéros de saisines liées
Date signature
22/12/2008
Date de mise en ligne
26/02/2009
Mots clés
auxiliaire technologique, Aspergillus niger, carboxypeptidase, fromages, arômes, viande fermenté
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0298
Numéros de saisines liées
Date signature
05/12/2008
Date de mise en ligne
14/01/2009
Mots clés
OGM, Maïs MON88017, tolérance au glyphosate, résistance aux chrysomèles
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0285
Numéros de saisines liées
Date signature
14/11/2008
Date de mise en ligne
14/01/2009
Mots clés
OGM, hybride, maïs Bt11, maïs MIR604, maïs GA21, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate ammonium, résistance aux chrysomèles, Phospho-Mannose Isomérase, tolérance au glyphosate
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0198
Numéros de saisines liées
Date signature
27/10/2008
Date de mise en ligne
26/02/2009
Mots clés
Aspergillus niger, biscuiterie, lipase, panification, panification spéciale, auxiliaire technologique, pâtisserie, viennoiserie
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0238
Numéros de saisines liées
Date signature
27/10/2008
Date de mise en ligne
09/12/2008
Mots clés
MGM, produit azoté, biomasse bactérienne, Escherichia coli, co-produit, alimentation animale, porc, ruminants, salmonidés
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0237
Numéros de saisines liées
Date signature
27/10/2008
Date de mise en ligne
09/12/2008
Mots clés
GM, produit azoté, biomasse bactérienne, Corynebacterium glutamicum, co-produit, alimentation animale, porc, ruminants, salmonidés
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0231
Numéros de saisines liées
Date signature
15/10/2008
Date de mise en ligne
09/12/2008
Mots clés
OGM, soja, tolérance au glufosinate-ammonium, pat
Numéro BO
21
Mots clés document

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