Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0089
Numéros de saisines liées
Date signature
16/07/2009
Date de mise en ligne
28/08/2009
Mots clés
Numéro BO
24
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0067
Numéros de saisines liées
Date signature
02/06/2009
Date de mise en ligne
02/07/2009
Mots clés
OGM, hybride, maïs, MON89034, 1507, MON88017 et 59122, résistance aux lépidoptères, résistance aux chrysomèles, tolérance au glufosinate ammonium, tolérance au glyphosate
Numéro BO
22
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0020
Numéros de saisines liées
Date signature
22/05/2009
Date de mise en ligne
24/07/2009
Mots clés
auxiliaire technologique, enzyme, chymosine, Aspergillus niger, chameau, fromages, produits laitiers
Numéro BO
22
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0068
Numéros de saisines liées
2008-SA-0066, 2008-SA-0239
Date signature
28/04/2009
Date de mise en ligne
04/06/2009
Mots clés
projet d’arrêté, auxiliaires technologiques, enzymes, alimentation humaine
Numéro BO
23
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0382
Numéros de saisines liées
Date signature
22/04/2009
Date de mise en ligne
04/06/2009
Mots clés
auxiliaire technologique, extension d’autorisation, glucose oxydase, catalase, Aspergillus niger, oeufs, ovoproduits
Numéro BO
23
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0361
Numéros de saisines liées
Date signature
12/03/2009
Date de mise en ligne
31/03/2009
Mots clés
maïs NK603, maïs MON810, souris, reproduction, OGM
Numéro BO
22
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0293
Numéros de saisines liées
Date signature
06/03/2009
Date de mise en ligne
21/04/2009
Mots clés
auxiliaire technologique, enzyme, polygalacturonase, Aspergillus niger, extraction, clarification, jus de fruits, pectine méthylestérase
Numéro BO
22
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0357
Numéros de saisines liées
Date signature
05/02/2009
Date de mise en ligne
23/03/2009
Mots clés
OGM, maïs 98140, tolérance au glyphosate, tolérance aux herbicides inhibant l’acétolactate synthétase
Numéro BO
22
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0318
Numéros de saisines liées
Date signature
02/02/2009
Date de mise en ligne
23/03/2009
Mots clés
auxiliaire technologique, enzyme, inulinase, Aspergillus oryzae, Aspergillus ficuum, oligofructose
Numéro BO
22
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0266
Numéros de saisines liées
Date signature
23/01/2009
Date de mise en ligne
12/02/2009
Mots clés
OGM, MON810, Pr le Maho
Numéro BO
22
Mots clés document

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