Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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Liste des documents

378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0276
Numéros de saisines liées
26
Date signature
29/01/2010
Date de mise en ligne
22/02/2010
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0251
Numéros de saisines liées
Date signature
25/01/2010
Date de mise en ligne
16/03/2010
Mots clés
betteraves H7-1, tolérance au glyphosate
Numéro BO
26
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0186
Numéros de saisines liées
2006sa0144
Date signature
21/12/2009
Date de mise en ligne
01/02/2010
Mots clés
enzyme, auxiliaire technologique, galactosidase, lactase acide, Aspergillus oryzae, lait partiellement délactosé, lactosérum, produits laitiers
Numéro BO
25
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0260
Numéros de saisines liées
Date signature
26/11/2009
Date de mise en ligne
05/01/2010
Mots clés
Extension d'autorisation, ??glucosidase, transglucosidase, Aspergillus niger, amidon, produits transformés, nouilles, pâtes, riz, produits de boulangerie, denrées alimentaires congelées, produits finis à base de poissons et de fruits de mer
Numéro BO
25
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0257
Numéros de saisines liées
Date signature
29/10/2009
Date de mise en ligne
01/12/2009
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0252
Numéros de saisines liées
25
Date signature
26/10/2009
Date de mise en ligne
22/02/2010
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0200
Numéros de saisines liées
Date signature
22/10/2009
Date de mise en ligne
20/11/2009
Mots clés
OGM, hybride, maïs Bt11, maïs GA21, maïs MIR604, maïs MIR162, tolérance au glufosinate, tolérance au glyphosate, résistance lépidoptère, résistance aux chrysomèles, Phospho-mannose isomérase
Numéro BO
25
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0198
Numéros de saisines liées
Date signature
22/10/2009
Date de mise en ligne
20/11/2009
Mots clés
OGM, hybride, maïs Bt11, maïs GA21, maïs MIR162, tolérance au glufosinate, tolérance au glyphosate, résistance lépidoptère, résistance aux chrysomèlesPhospho-mannose isomérase
Numéro BO
25
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0199
Numéros de saisines liées
Date signature
20/10/2009
Date de mise en ligne
20/11/2009
Mots clés
OGM, soja, tolérance inhibiteur ALS, BPS-CV127-9
Numéro BO
25
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0201
Numéros de saisines liées
Date signature
17/08/2009
Date de mise en ligne
30/09/2009
Mots clés
Enzyme, projet d'arrêté, alimentation humaine, auxiliaires technologiques
Numéro BO
23
Mots clés document

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