Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0100
Numéros de saisines liées
Date signature
28/05/2010
Date de mise en ligne
25/06/2010
Mots clés
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques
Numéro BO
27
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0046
Numéros de saisines liées
Date signature
11/05/2010
Date de mise en ligne
25/06/2010
Mots clés
OGM, Soja, Acide stéaridonique, oméga 3,Nouvel ingrédient
Numéro BO
27
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0016
Numéros de saisines liées
Date signature
04/05/2010
Date de mise en ligne
10/06/2010
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, protéine glutaminase, Chryseobacterium proteolyticum, protéines, ingrédients, denrées alimentaires, émulsifiant, moussant, gélifiant
Numéro BO
27
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0009
Numéros de saisines liées
Date signature
04/05/2010
Date de mise en ligne
10/06/2010
Mots clés
Auxiliaire technologique, enzyme, chymosine, ruminant, Aspergillus niger, fromages, produits laitiers
Numéro BO
27
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0023
Numéros de saisines liées
Date signature
20/04/2010
Date de mise en ligne
21/05/2010
Mots clés
OGM, maïs MON87460, rendement, sécheresse
Numéro BO
27
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0052
Numéros de saisines liées
2005-SA-0314, 2004-SA-0286, 2004-SA-0109
Date signature
20/04/2010
Date de mise en ligne
21/05/2010
Mots clés
OGM, Riz LL62, PAT, tolérance au glufosinate d’ammonium
Numéro BO
27
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0307
Numéros de saisines liées
26
Date signature
03/03/2010
Date de mise en ligne
07/04/2010
Mots clés
OGM combiné, soja MON87701, soja MON89788, résistance à des lépidoptères, tolérance au glyphosate, CRY1Ac, CP4EPSPS.
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0003
Numéros de saisines liées
26
Date signature
01/03/2010
Date de mise en ligne
07/04/2010
Mots clés
Peroxydase, enzyme, auxiliaire technologique, soja, coques, boulangerie.
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0322
Numéros de saisines liées
Date signature
05/02/2010
Date de mise en ligne
11/02/2010
Mots clés
OGM, Maïs NK603, Maïs MON810, Maïs MON863, tolérance au glyphosate, résistance à des lépidoptères
Numéro BO
26
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0299
Numéros de saisines liées
26
Date signature
29/01/2010
Date de mise en ligne
22/02/2010
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document

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