Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 mai 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0276
Numéros de saisines liées
Date signature
30/05/2011
Numéro BO
4
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 avril 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0016
Numéros de saisines liées
Date signature
08/04/2011
Numéro BO
4
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 avril 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0274
Numéros de saisines liées
Date signature
04/04/2011
Numéro BO
4
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 4 avril 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0042
Numéros de saisines liées
Date signature
04/04/2011
Numéro BO
4
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 9 février 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0306
Numéros de saisines liées
Date signature
09/02/2011
Numéro BO
3
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 février 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0009
Numéros de saisines liées
Date signature
08/02/2011
Numéro BO
3
Mots clés document
Type de document
Rapport
Sous-titre
Rapport annexe à l'avis du 27 janvier 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0285
Numéros de saisines liées
Date signature
27/01/2011
Numéro BO
3
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 janvier 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0285
Numéros de saisines liées
Date signature
27/01/2011
Numéro BO
3
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Annexe 1 - Recommandations dossiers "auxiliaire technologique"
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0205
Numéros de saisines liées
Date signature
14/01/2011
Numéro BO
N°5
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 janvier 2011
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0205
Numéros de saisines liées
Date signature
14/01/2011
Numéro BO
3
Mots clés document