Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 6 septembre 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0153
Numéros de saisines liées
Date signature
06/09/2012
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 août 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0120
Numéros de saisines liées
Date signature
31/08/2012
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juillet 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0094
Numéros de saisines liées
Date signature
25/07/2012
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juillet 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0145
Numéros de saisines liées
2008-SA-0043 2009-SA-0257
Date signature
25/07/2012
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juillet 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0154
Numéros de saisines liées
2008-SA-0043 2009-SA-0157
Date signature
25/07/2012
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 juin 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0112
Numéros de saisines liées
Date signature
14/06/2012
Numéro BO
n°8
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 avril 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0153
Numéros de saisines liées
Date signature
30/04/2012
Numéro BO
n°8
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 avril 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0024
Numéros de saisines liées
Date signature
19/04/2012
Numéro BO
n°8
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 avril 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0240
Numéros de saisines liées
Date signature
18/04/2012
Numéro BO
n°8
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 avril 2012
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0043
Numéros de saisines liées
Date signature
18/04/2012
Numéro BO
N°8
Mots clés document