Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-REACh-0302
Date signature
16/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, dicyclopentadène, DCPD, 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7-methanoindene, CAS 77-73-6, dicyclopentadiene, reprotoxicité, reprotoxicity
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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0140
Date signature
13/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, isophorone, 3,5,5-trimethylcyclohex-2-en-1-one, CAS 78-59-1
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0186
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP, CDBC
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0247
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/12/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, disulfure de carbone, neurotoxicité, reprotoxicité, perturbation endocrinienne
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP, CDBC
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0070
Date signature
28/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome (III)
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
07/07/2021
Date de mise en ligne
21/07/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP
Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Type de document
Annexe
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0179
Date signature
13/04/2021
Date de mise en ligne
15/04/2021
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, SNPE 2, identification, priorisation
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0179
Date signature
13/04/2021
Date de mise en ligne
15/04/2021
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, SNPE 2, identification, priorisation
Document PDF
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0179
Date signature
13/04/2021
Date de mise en ligne
15/04/2021
Mots clés
Catégorisation, PE avéré, PE présumé, PE suspecté, élicitation, poids de la preuve, perturbateur endocrinien, incertitude

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