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Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relative à la caractérisation des dangers et des expositions du 4-nonylphénol

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Type de document
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
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AVIS de l'Anses relatif à la caractérisation des dangers et des expositions du 4-chloro-3-méthylphénol ou p-chlorocrésol (n° CAS 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tert-octylphénol (n° CAS 140-66-9), DEGME (ou 2-(2-méthoxyéthoxy)ethanol) (n° CAS 11-77-3), 4-tert-butylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
12/04/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence.
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AVIS de l’Anses relatif à une analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) présentés par deux sels de DTPA (Na5DTPA - n° CAS 140-01-2, acide de DTPA - n° CAS 67-43-6)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-RE-0001
Date signature
23/01/2015
Date de mise en ligne
28/01/2015
Numéro BO
19
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation des dangers de la nicotine

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Type de document
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2014-SA-0130
Date signature
22/01/2015
Date de mise en ligne
11/02/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Nicotine, DL50, toxicité aiguë, toxicité orale, toxicité cutanée
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AVIS de l’Anses relatif à l’analyse de la meilleure option de gestion des risques pour les usages de l’oxyde de nickel

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2014-RE-0004
Date signature
17/07/2014
Date de mise en ligne
04/08/2014
Numéro BO
17
Mots clés document
Oxyde / monoxyde de nickel, sels de nickel, analyse de la meilleure option de gestion des risques, classification, évaluation des risques, REACH, CLP, autorisation, restriction, valeur limite d’exposition professionnelle, substitution, impacts socio-économiques
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AVIS de l’Anses relatif à l’analyse de la meilleure option de gestion des risques pour les usages du sulfate de nickel

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2014-RE-0003
Date signature
17/07/2014
Date de mise en ligne
04/08/2014
Numéro BO
17
Mots clés document
Sulfate de nickel, sels de nickel, analyse de la meilleure option de gestion des risques, classification, évaluation des risques, REACH, CLP, autorisation, restriction, valeur limite d’exposition professionnelle, substitution, impacts socio-économiques
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AVIS de l’Anses relatif à une proposition de restriction des sels d’ammonium utilisés dans la fabrication de ouates de cellulose

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2014-RE-0001
Date signature
11/06/2014
Date de mise en ligne
03/07/2014
Mots clés document
Restriction, REACH, ouate de cellulose, ammoniac
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AVIS de l'Anses relatif à l’examen de la nécessité de réviser la classification pour la toxicité aiguë du dichlorure et du dihydroxyde de nickel

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-RE-0005
Date signature
16/01/2014
Date de mise en ligne
28/01/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Dichlorure de nickel, CAS 7718-54-9, dihydroxyde de nickel, CAS 12054-48-7, classification, CLP, toxicité aiguë par voie orale
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AVIS de l’Anses relatif au développement d’une méthode visant à identifier des substances d’intérêt pour le programme de travail REACH-CLP de l’Anses

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-RE-0002
Date signature
05/03/2013
Date de mise en ligne
27/03/2013
Mots clés
REACH, substances chimiques, priorisation.
Numéro BO
11
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AVIS de l’Anses relatif à la "Demande d’appui technique concernant la connaissance des propriétés de danger des substituts au perchloroéthylène dans le nettoyage à sec"

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2012-SA-0099
Numéros de saisines liées
2012-SA-0215
Date signature
12/10/2012
Date de mise en ligne
31/10/2012
Mots clés
Perchloroéthylène, alternatives, nettoyage à sec
Numéro BO
n°10

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