Avis
AVIS de l'Anses relatif à un projet de décret relatif aux modalités d’inscription des substances vénéneuses
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AVIS de l'Anses relatif à un projet de décret relatif aux modalités d’inscription des substances vénéneuses
AVIS de l'Anses relatif à une demande de mise sur le marché du soja génétiquement modifié GMB151, au titre du règlement (CE) n°1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, développé pour être tolérant aux herbicides (inhibiteurs d’HPPD comme l’isoxaflutole) et résistant aux insectes (nématodes), pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-NL-2018-153)
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AVIS de l'Anses relatif à une demande de mise sur le marché du soja génétiquement modifié GMB151, au titre du règlement (CE) n°1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, développé pour être tolérant aux herbicides (inhibiteurs d’HPPD comme l’isoxaflutole) et résistant aux insectes (nématodes), pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-NL-2018-153)
NOTE AST de l'Anses relative au Bilan de la qualité de l'air extérieur en France en 2020
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NOTE AST de l'Anses relative au Bilan de la qualité de l'air extérieur en France en 2020
Avis de l'Anses relatif à une demande de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DP-915635-4, au titre du règlement (CE) n°1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, développé pour être résistant aux insectes (chrysomèles, ravageurs des racines), tolérant aux herbicides (glufosinate d’ammonium) et pour pouvoir utiliser le mannose comme source de carbone, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-NL-2020-172)
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Avis de l'Anses relatif à une demande de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DP-915635-4, au titre du règlement (CE) n°1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, développé pour être résistant aux insectes (chrysomèles, ravageurs des racines), tolérant aux herbicides (glufosinate d’ammonium) et pour pouvoir utiliser le mannose comme source de carbone, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-NL-2020-172)
NOTE AST de l'Anses relative aux mesures d'urée résiduelle dans les végétaux transformés à la suite de l'autorisation d'emploi de l'urée en mélange avec de la soude en tant qu'auxiliaire technologique pour le pelage des végétaux
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NOTE AST de l'Anses relative aux mesures d'urée résiduelle dans les végétaux transformés à la suite de l'autorisation d'emploi de l'urée en mélange avec de la soude en tant qu'auxiliaire technologique pour le pelage des végétaux
AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du disulfure de carbone (n° CAS 75-15-0) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du disulfure de carbone (n° CAS 75-15-0) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH
AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)
AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)
AVIS de l'Anses sur le projet d'arrêté relatif à la mise en œuvre d'une expérimentation portant sur le traitement des eaux ménagères par des installations d’assainissement non collectif constituées de filtres à broyat de bois
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AVIS de l'Anses sur le projet d'arrêté relatif à la mise en œuvre d'une expérimentation portant sur le traitement des eaux ménagères par des installations d’assainissement non collectif constituées de filtres à broyat de bois
AVIS de l'Anses relatif à des intoxications à la vitamine D chez des nourrissons par mésusage de compléments alimentaires
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