Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6010 documents

Document application/msword
Type
Avis
Date signature
11/02/2025
Date de mise en ligne
06/02/2020
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2024-SA-0163
Date signature
31/01/2025
Date de mise en ligne
17/02/2025
Mots clés
OGM, mutagénèse, techniques, législation, décret
Mots clés document
OGM, mutagénèse, techniques, législation, décret
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2024-SA-0146
Numéros de saisines liées
2024-SA-0099, 2022-SA-0220, 2021-SA-0228, 2021-SA-0200, 2021-AST-0203, 2018-SA-0017, 2016-SA-0229, 2014-SA-0218, 2013-SA-0129
Date signature
29/01/2025
Date de mise en ligne
14/02/2025
Mots clés
Bouquetin des Alpes, brucellose, Brucella melitensis, Capra ibex, massif du Bargy, mesures de lutte, abattages, option de gestion
Mots clés document
Bouquetin des Alpes, brucellose, Brucella melitensis, Capra ibex, massif du Bargy, mesures de lutte, abattages, option de gestion
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2024-SA-0135
Numéros de saisines liées
2024-AST-0131 2024-SA-0132
Date signature
27/01/2025
Date de mise en ligne
10/02/2025
Mots clés
Brucellose, bovin, transfert d’embryons, analyse de risque
Mots clés document
Brucellose, bovin, transfert d’embryons, analyse de risque
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2024-AUTO-0079
Date signature
21/01/2025
Date de mise en ligne
23/01/2025
Mots clés
Cosmétiques, acide glyoxylique, produit lissant capillaire, insuffisance rénale aiguë
Mots clés document
Cosmétiques, acide glyoxylique, produit lissant capillaire, insuffisance rénale aiguë
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2024-AST-0087
Date signature
21/01/2025
Date de mise en ligne
10/02/2025
Mots clés
PFLE, Oqali, distribution des teneurs en matières grasses, sucres et sel, produits laitiers, salades de crudités, légumes cuits, fruits, école
Mots clés document
PFLE, Oqali, distribution des teneurs en matières grasses, sucres et sel, produits laitiers, salades de crudités, légumes cuits, fruits, école
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2024-SA-0063
Date signature
14/01/2025
Date de mise en ligne
10/02/2025
Mots clés
Complément alimentaire, Scrofulaire noueuse, Scrofularia nodosa L
Mots clés document
Complément alimentaire, Scrofulaire noueuse, Scrofularia nodosa L
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2023-MPEX-0161
Date signature
13/01/2025
Date de mise en ligne
10/02/2025
Mots clés
Valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, exposition professionnelle, oxyde d’éthylène
Mots clés document
Valeurs limites biologiques, indicateurs biologiques d’exposition, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, exposition professionnelle, oxyde d’éthylène
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2024-AST-0174
Date signature
08/01/2025
Date de mise en ligne
22/01/2025
Mots clés
Maïs MON810, rapport annuel de surveillance, surveillance environnementale, culture, Portugal, Espagne, Cry1Ab, résistance aux insectes, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, téosinte MON810 maize, annual monitoring report, environmental monitoring, cultivation, Portugal, Spain, Cry1Ab, insect resistance, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, teosinte
Mots clés document
Maïs MON810, rapport annuel de surveillance, surveillance environnementale, culture, Portugal, Espagne, Cry1Ab, résistance aux insectes, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, téosinte MON810 maize, annual monitoring report, environmental monitoring, cultivation, Portugal, Spain, Cry1Ab, insect resistance, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, teosinte
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
06/01/2025
Date de mise en ligne
21/01/2025
Mots clés
Euplatypus parallelus, Platypodinae, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation.
Mots clés document
Euplatypus parallelus, Platypodinae, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation

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