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20/01/2023 3 min

Où trouver les informations sur les médicaments vétérinaires autorisés en France ?

Le site iRCP 

Le site internet « Index des Médicaments vétérinaires autorisés en France » présente l’ensemble des médicaments vétérinaires autorisés en France. Je découvre le site. Ce site évolue avec de nouvelles informations sur les médicaments vétérinaires. Plus d’information sur le site iRCP
Les conditions de prescription et de délivrance des médicaments vétérinaires sont présentées pour chaque conditionnement du médicament vétérinaire dans la fiche médicament accessible en cliquant sur le nom du médicament vétérinaire sur la première page. Les valeurs sont alignées sur les informations transmises dans la base de données de l’Union européenne, à savoir « Médicament soumis à prescription » ou « Médicament non soumis à prescription ».
Le format des résumés des caractéristiques (RCP) évolue au fur et à mesure avec la coexistence de 2 formats pendant une période transitoire de 5 ans. Pour la recherche sur les différents paragraphes du RCP, chaque recherche ne peut porter que sur un des formats à la fois. Pour garantir un résultat exhaustif, il est conseillé de réaliser successivement la recherche sur chacun des 2 formats. Plus d’informations sur la recherche
Le règlement (UE) n° 2019/6 prévoit pour les médicaments vétérinaires précédemment autorisés une période transitoire de mise en conformité des résumés des caractéristiques des produits et des étiquetages aux exigences et format retenus par ce règlement. Cette mise en conformité s’étale entre le 28 janvier 2022 et le 27 janvier 2027. Les paragraphes diffèrent entre le modèle de RCP antérieur au 28 janvier 2022 et le format requis par le règlement (UE) n°2019/6 : les médicaments autorisés antérieurement au 28 janvier 2022 vont être progressivement mis en conformité selon le nouveau format. Les médicaments existants évoluent donc au fur et à mesure vers un nouveau format de résumés des caractéristiques des produits, permettant ainsi d’apporter la précision des conditions de prescription et de délivrance pour chaque conditionnement dans l’outil iRCP.

La base de données des produits de l’Union européenne 

L’Union product database (UPD) contient les informations relatives à tous les médicaments vétérinaires autorisés dans l’Union européenne par la Commission européenne et les autorités compétentes des États membres. Pour chaque médicament, elle donne accès aux informations principales, aux résumés des caractéristiques du produit et aux notices d’utilisation pour les autorisations de mise sur le marché des médicaments.
Les informations relatives aux médicaments autorisés en procédure centralisée qui étaient précédemment disponibles sur le site de l’Agence européenne du médicament vétérinaire (EMA) sont désormais accessibles dans la base de données des produits, notamment les rapports publics d’évaluation. Un lien renverra du site de l'EMA vers la base de données. 
Les décisions relatives aux médicaments autorisés en procédure centralisée sont disponibles sur le site de la Commission "Community register".

Consulter la vidéo UPD.