• Accueil
  • Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Liste des documents

381 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une bêta-galactosidase issue d'une souche de Papiliotrema terrestris (Cryptococcus terrestris) non génétiquement modifiée pour la production de galacto-oligosaccharides

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0244
Date signature
28/08/2018
Date de mise en ligne
29/10/2018
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, bêta-galactosidase, Papiliotrema terrestris, Cryptococcus terrestris, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié MON89788 développé pour être tolérant au glyphosate, pour l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-011)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2018-SA-0122
Numéros de saisines liées
2007-SA-0187
Date signature
30/07/2018
Date de mise en ligne
19/11/2018
Mots clés
OGM, soja MON89788, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l'étude de toxicité sub-chronique de 90 jours réalisée avec le soja génétiquement modifié DAS-81419-2 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2013-116)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0047
Numéros de saisines liées
2014-SA-0055
Date signature
27/07/2018
Date de mise en ligne
22/10/2018
Mots clés
OGM, soja DAS-81419-2, Cry1F, Cry1Ac, PAT, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate-ammonium
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MZIR098, développé pour être résistant à certains coléoptères, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-DE-2017-142)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0184
Date signature
23/05/2018
Date de mise en ligne
24/07/2018
Mots clés
OGM, maïs MZIR098, résistance aux coléoptères, eCry3.1Ab, mCry3A, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du colza génétiquement modifié Ms11 x Rf3, développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et comporter un système de stérilité mâle et de restauration de la fertilité facilitant l'obtention d'hybrides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-NL-2017-143)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2018-SA-0063
Numéros de saisines liées
2017-SA-0054, 2017-SA-0227
Date signature
07/05/2018
Date de mise en ligne
10/07/2018
Mots clés
OGM, colza Ms11 x Rf3, stérilité mâle, restauration de la fertilité, Barnase, Barstar, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'extension d’autorisation d'emploi d'une transglutaminase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Streptomyces mobaraensis (synonyme antérieur Streptoverticillium mobaraense) pour la production de lait UHT, à l'exception du lait de vache

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2018-SA-0014
Date signature
20/04/2018
Date de mise en ligne
26/06/2018
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, transglutaminase, Streptomyces mobaraensis, Streptoverticillium mobaraense, lait
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0239
Date signature
28/03/2018
Date de mise en ligne
12/04/2018
Mots clés
Enzymes, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de certaines données complémentaires concernant la demande de renouvellement de l’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, de la betterave génétiquement modifiée H7-1 (dossier n° EFSA-GMO-RX-006)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0228
Numéros de saisines liées
2005-SA-0226, 2009-SA-0251, 2017-SA-0090
Date signature
23/02/2018
Date de mise en ligne
24/04/2018
Mots clés
OGM, betterave H7-1, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une endo-1,4 bêta-mannanase issue d'une souche non génétiquement modifiée d'Aspergillus niger pour la production de café et de boissons à base de café

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2016-SA-0283
Date signature
23/02/2018
Date de mise en ligne
24/04/2018
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, mannanase, Aspergillus niger, café soluble, boissons à base de café
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié COT102 développé pour être résistant à certains lépidoptères, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-DE-2017-141)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0169
Date signature
26/10/2017
Date de mise en ligne
08/01/2018
Mots clés
OGM, cotonnier COT102, résistance à certains lépidoptères, Vip3Aa19, résistance à l'hygromycine B, APH4

Pages