• Accueil
  • Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

Trouver un document

Liste des documents

128 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2021 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

Télécharger
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0235
Date signature
31/01/2022
Date de mise en ligne
14/02/2022
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de l’anhydride chlorendique (n° CAS 115-27-5) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

Télécharger
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0248
Date signature
17/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, anhydride chlorendique, acide chlorendique, sensibilisation cutanée, sensibilisation respiratoire, cancérogénicité
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de la substance inscrite au programme de travail 2016-2017 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7 methanoindene (n°CAS 77-73-6)

Télécharger
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-REACh-0302
Date signature
16/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, dicyclopentadène, DCPD, 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7-methanoindene, CAS 77-73-6, dicyclopentadiene, reprotoxicité, reprotoxicity
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de la 3,5,5-trimethylcyclohex-2-en-1-one (isophorone) (EC No 201-126-0, CAS No 78-59-1) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

Télécharger
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0140
Date signature
13/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, isophorone, 3,5,5-trimethylcyclohex-2-en-1-one, CAS 78-59-1
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du disulfure de carbone (n° CAS 75-15-0) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

Télécharger
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0247
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/12/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, disulfure de carbone, neurotoxicité, reprotoxicité, perturbation endocrinienne
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)

Télécharger
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP, CDBC
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)

Télécharger
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0186
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP, CDBC
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l’oxyde de chrome (III) EC n° 215-160-9, CAS n° 1308-38-9 dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

Télécharger
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0070
Date signature
28/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome (III)
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (RDP) (EC No 260-830-6 / 701-337-2, CAS No 57583-54-7) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

Télécharger
Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
07/07/2021
Date de mise en ligne
21/07/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

ANNEXE de l'AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration d’une liste de substances chimiques d’intérêt en raison de leur activité endocrine potentielle. Méthode d’identification et stratégie de priorisation pour l’évaluation.

Télécharger
Type de document
Annexe
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0179
Date signature
13/04/2021
Date de mise en ligne
15/04/2021
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, SNPE 2, identification, priorisation

Pages