Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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137 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2024-AUTO-0079
Date signature
21/01/2025
Date de mise en ligne
23/01/2025
Mots clés
Cosmétiques, acide glyoxylique, produit lissant capillaire, insuffisance rénale aiguë
Mots clés document
Cosmétiques, acide glyoxylique, produit lissant capillaire, insuffisance rénale aiguë
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0163
Date signature
03/12/2024
Date de mise en ligne
17/12/2024
Mots clés
REACH, CoRAP, 3-BHA, 2-tert-butyl-4-methoxyphenol, reprotoxicité, perturbation endocrinienne, EC 204-442-7
Mots clés document
REACH, CoRAP, 3-BHA, 2-tert-butyl-4-methoxyphenol, reprotoxicité, perturbation endocrinienne, EC 204-442-7
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2024-AST-0114
Date signature
01/10/2024
Date de mise en ligne
18/10/2024
Mots clés
Dioxyde de titane, évaluation de la sécurité, génotoxicité, regroupement des nanoformes
Mots clés document
Dioxyde de titane, évaluation de la sécurité, génotoxicité, regroupement des nanoformes
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0249
Date signature
22/08/2024
Date de mise en ligne
10/09/2024
Mots clés
REACH, CoRAP, phosphites de tris(4-nonylphényl, ramifié et linéaire), numéro de liste 701-028-2, Perturbateur endocrinien, PE, SVHC
Mots clés document
REACH, CoRAP, phosphites de tris(4-nonylphényl, ramifié et linéaire), numéro de liste 701-028-2, Perturbateur endocrinien, PE, SVHC
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACH-0089
Date signature
03/06/2024
Date de mise en ligne
08/07/2024
Mots clés document
DPG, 1,3-diphénylguanidine, RMOA, REACh, CLP, SVHC, restriction, pneus, caoutchoucs
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0120
Date signature
23/05/2024
Date de mise en ligne
06/06/2024
Mots clés
Huiles Minérales, MOSH, MOAH, encre, exposition alimentaire, emballage, cancérogène, génotoxique, exposition
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0084
Date signature
30/04/2024
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
Disulfure de carbone, réglementations, risques professionnels, VLEP
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0219
Numéros de saisines liées
2024-REACh-0004; 2023-REACh-0030; 2022-REACh-0011; 2022-REACh-0009; 2021-REACh-0007; 2021-REACh-0008; 2020-SA-0089; 2021-REACh-0009
Date signature
11/04/2024
Date de mise en ligne
25/04/2024

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